L’affichage des permis de construire et déclarations préalables
Mention au registre des arrêtés L’exécution de cette formalité doit être mentionnée au registre chronologique des actes de publication et de notification des arrêtés du maire prévu par l'article R 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales Preuve de l’affichage
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DES DECLARATIONS PREALABLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DES DECLARATIONS PREALABLES Toute personne intéressée pourra obtenir de plus amples explications en se rapprochant du Service Urbanisme Réglementaire, 11 boulevard Jean Pain, 4ème étage, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Conseillers en exercice : 45 Votants : 41 Convocation du Conseil Municipal : le 03/10/2017 Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral : le 16/10/2017 SEANCE DU 9 OCTOBRE 2017 Délibération n° D-2017-366 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
DELIB CM 25 06 2015 - Aubigny
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 25 JUIN 2015 L’an deux mil quinze, le 25 Juin 2015, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 19 Juin 2015 par Madame Laurence RENIER, s’est réuni sous la présidence de Madame le Maire Présents Mme RENIER – Maire
Décrets, arrêtés, circulaires - WordPresscom
immatriculation à un registre professionnel ou toutes autres références équivalentes ; « 2 o Les noms, prénoms, date et lieu de naissance, adresse de résidence habituelle, nationalité et qualification
OBJET : Exercice éventuel du DPU communal sur la propriété
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DOMBLANS L’an deux mil dix-sept, le 24 janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M Bernard FRACHON, Maire Nombre de membres en exercice : 15
HP Client Automation Core and Satellite Standard Edition User
HP Client Automation Core et Satellite Édition Standard pour les systèmes d'exploitation Windows® Version du logiciel : 8 10 Manuel de l'utilisateur
Application du droit des sols - Convention avec la Communauté
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Conseillers en exercice : 45 Votants : 45 Convocation du Conseil Municipal : le 28/05/2013 Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 10/06/2013 SEANCE DU 3 JUIN 2013 Délibération n° D-2013-250 Application du droit des sols - Convention avec la Communauté d'Agglomération de
Séance du mercredi 4 juin 2014
Nombre de présents : 16 Date de l’affichage : 28 mai 2014 Nombre de votants : 18 Sont présents : Pierre BAILLEUX, Didier DUJARDIN, Francine ENKLAAR, Laetitia FOURNIER, Yves GOUËBAULT, Pascale GUILBAUD, Inmaculada HUSSON, Bérénice LUCHIER, Philippe
PLAN LOCAL D’Urbanisme
- Un Insert sur le site internet, dans le bulletin municipal et affichage en mairie exposant les grandes lignes du projet - La mise à disposition du public d’un registre aux heures d’ouverture habituelles de la mairie, par lequel les habitants pourront faire part de leurs remarques, avis et propositions Orientations d’Aménagement et de
[PDF] Affichage d`un calendrier pour choix de la date - Javascript
[PDF] Affichage environnemental et emballage - Gestion De Projet
[PDF] AffichAge et étiquetAge
[PDF] Affichage forum 2 Décembre
[PDF] affichage golf indoor moutier été 2015
[PDF] affichage interne et externe - Conseil scolaire de district catholique
[PDF] AFFICHAGE INTERNE ET EXTERNE OFFRE D`EMPLOI INFIRMIER
[PDF] Affichage LCD
[PDF] Affichage local phyto - Anciens Et Réunions
[PDF] affichage menus A3 CC zones A et B avec vacances_mars avril 2016 - Nourriture Et Boisson
[PDF] Affichage musculation - SUAPS Bourgogne
[PDF] Affichage numérique de la vitesse du vent
[PDF] Affichage obligatoire
[PDF] AFFICHAGE OBLIGATOIRE - SISTM, Service de Santé au Travail de