[PDF] Procès-verbal

Direccte Corse

Formulaire N°15186*02 Feuillet 1 Emploi occupé*: Code ROME :A0000 Classification de l'emploi : Niveau*: Coefficient*: * Selon la convention collective applicable Signataire : NOM Prénom Signature et cachet de l'entreprise : Qualité : Fait le : jj/mm/aaaa à : Adresse : Complément : Code postal : 00000 Commune : Activité règlementée

99 - Vos Demarchescom

Formulaire N°15186*03 Feuillet 2 0 7 / 0 4 / 2 0 1 8 : le fait de se rendre coupable de fraude ou fausse déclaration pour obtenir, faire obtenir ou tenter

Droitissimo Linformation juridique pour tous

Formulaire N°15186*01 Feuillet 4 Title: CERFA demande d'autorisation de travail pour une étranger présent en frace Author: jm divay ministère de l'intérieur

Notice n° 51882#02 de remplissage des rubriques du Formulaire

Notice n° 51882#02 de remplissage des rubriques du Formulaire n° 15186*02 Le formulaire CERFA contient obligatoirement la demande (feuillet 1) avec son annexe obligatoire (feuillet 2) ou l’annexe spécifique qui permet de renseigner les données particulières aux salariés recrutés par une entreprise de travail temporaire (feuillet 3) Les

Pièces à joindre AVEC le formulaire CERFA 15186*03

Pièces à joindre AVEC le formulaire CERFA 15186*03: Concernant l’employeur : Extrait K BIS (daté de moins de 3 mois) pour les entreprises ou extrait K (daté de moins de 3 mois) pour les artisans/commerçants Pour une association : sa déclaration auprès de la Préfecture ou ses statuts

Notice n° 51882#01 de remplissage des rubriques du Formulaire

Notice n° 51882#01 de remplissage des rubriques du Formulaire n° 15186*01 Le formulaire CERFA contient obligatoirement la demande (feuillet 1) avec son annexe obligatoire (feuillet 2) ou l’annexe spécifique qui permet de renseigner les données particulières aux salariés « artistes » (feuillet 3)

Procès-verbal

Il est proposé par Mme Cléroux de prendre $ par élève dans la mesure M30 -15186 (mesure sorties en milieu culturel) pour l’année 2019-2020 APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-11

[PDF] cerfa n°15186*02

[PDF] formulaire n°15186*1 pdf

[PDF] formulaire n°15186*1

[PDF] cerfa 15186*2 notice

[PDF] cahier des charges distributeur automatique

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Conseil d'établissement 2019-2020 Page 1

Procès

verbal de la rencontre du conseil d'établissement de l'école de l'Aquarelle tenue le mercredi

2 octobre 2019

Présences :

Membre/ fonction Présent Absent

Parent Mme Isabelle Laplante

Parent Mme Fernanda Martins Moura

Parent Mme Julie Rosato Parent Mme Pascale Sarrazin

Parent Mme Marie-Hélène Shareck

Représentante enseignante Mme Cynthia Cléroux Représentante enseignante Mme Sophie Groulx-Léonard

Représentante enseignant M. Gilles Mathieu

Représentante du soutien Mme Anne Gervais Représentante du soutien Mme Martine Maheux

Direction Mme Véronique Landry-Bolduc

1. Ouverture, présence et quorum

La séance du conseil d'établissement débute à 19 h 02.

2. Parole au public

Mme Nancy Janeiro, parent d'élève et membre substitut, est présente.

3. Lecture et adoption de l'ordre du jour

Présentation de l'ordre du jour de la rencontre.

Il est proposé par Mme Shareck d'adopter la proposition d'ordre du jour avec l'ajout du point 8.7 OEuvre

h u manitaire (Tirelire de Leucan) et du point 12.1 Sécurité débarcadère.

ADOPTÉ

L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-01

4. Approbation et suivi du procès-verbal de juin 2019

Il est p

roposé par Mme Gervais d'approuver le procès-verbal du 18 juin 2019 avec les corrections au point 4. et

a u p o int 5.2 Mme Sarrazin ainsi qu'au point 6.1 enlever le " s » à didactique. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-02

5. Nomination d'une secrétaire de réunion

Mme Laplante accepte d'être secrétaire de réunion. Mme Groulx-Léonard accepte d'être secrétaire substitut.

Il est proposé par Mme Sarrazin d'approuver la nomination de Mme Laplante à titre de secrétaire de réunion.

APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-03

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Conseil d'établissement 2019-2020 Page 2

6. Procédure d'élection et structure du conseil

6.1

Élection au poste de président(e) (art. 56)

Il est proposé par Mme Martins Moura que Mme Shareck soit président(e).

La proposition est acceptée.

Il est proposé par Mme Shareck que Mme Sarazin soit président(e).

La proposition est refusée.

Aucune autre personne se propose comme présidente, donc Mme Shareck est élue à l'unanimité.

6.2 Élection au poste de vice-président(e) (art.60) Il est proposé par Mme Shareck que Mme Sarrazin soit vice-président(e).

La proposition est acceptée.

Aucune autre personne se propose comme vice-présidente, donc Mme Sarrazin est élue à l'unanimité.

6.3 Nomination d'un membre de la communauté (art. 42) Aucun 6.4 Autorisation pour la communication des renseignements nominatifs

Les formulaires sont remplis par la présidente, la représentante au comité de parents et par le substitut.

6.5

Dénonciation d'intérêt (art. 70)

Tous les membres du conseil d'établissement remplissent le formulaire de dénonciation d'intérêt.

6.6

Formation Rôles et responsabilités

Mme Shareck présente la Formation Rôles et responsabilités proposée par la Commission scolaire.

7. Adoptions

7.1 Règles de régie interne (art. 70)

Mme Shareck présente le document.

Il est proposé par Mme Sarrazin d'adopter les règles de régie interne avec la modification ci-dessous.

Mme Sarrazin propose qu'au point 3.1 un délai de 3 jours ouvrables pour la transmission du projet d'ordre

du jour et les documents pertinents.

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-04

7.2

Calendrier des rencontres

Mme

Shareck présente le calendrier des rencontres.

Il est proposé par Mme Rosato d'adopter le calendrier des rencontres.

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-05

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8. Approbations

8.1 Proposition d'un plan de travail pour l'année

Présentation du plan de travail pour l'année scolaire 2019-2020.

Il est proposé par Mme Sarrazin d'approuver le plan de travail tel que présenté par la direction.

APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-06 8 2 ACC-24 Contrats de fourniture de biens ou de service Mme Landry-Bolduc présente le document pour l'engagement de ressources spécialisées.

Il est proposé par Mme Martins Moura que les membres du conseil d'établissement délèguent les droits

d'engagement de ressources à la direction de l'école.

APPROU

VÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-07

8.3 ACC-25 Contrats de location des locaux de l'établissement

Mme Landry-Bolduc présente le document pour la location de salles à l'école. À la demande du comité,

Mme Landry-Bolduc fera un retour au comité concernant le montant du contrat des élections.

Il est proposé par

Mme Gervais que les membres du conseil d'établissement délèguent les pouvoirs de gestion de salle et contrats à la direction de l'école. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-08 8.4 Sorties et activités scolaires et parascolaires

Mme Landry-Bolduc présente le tableau des sorties et activités scolaires et parascolaires pour 2019-2020.

Une coquille s'est glissée dans les tableaux du préscolaire et de la 5 e année pour la mesure école inspirante, le montant aurait dû être de 25 $ par élève. Il est proposé par Mme Sarrazin d'approuver les sorties scolaires pour l'année 2019-2020. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-09

Il est proposé par Mme Rosato de prendre 25 $ par élève dans la mesure M-15230 (mesure école inspirante)

pour les activités scolaires de l'année 2019-2020. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-10

Il est proposé par Mme Cléroux de prendre 30 $ par élève dans la mesure M-15186 (mesure sorties en

milieu culturel) pour l'année 2019-2020. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-11

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Conseil d'établissement 2019-2020 Page 4

8.5

À l'école, on bouge!

Mme Landry-Bolduc présente la demande des enseignants aux membres du conseil. Les enseignants d'éducation physique inviteront des

élèves de 4

e , 5 e et 6 e année à participer au cross-country au Centre

Équestre de Blainville. Les frais d'inscription et d'autobus de cette activité parascolaire seront facturés aux

parents. Cependant, afin que cette journée ait lieu, Mme Landry-Bolduc mentionne au conseil

d'établissement que les frais de remplacement des deux enseignants seront pris dans la mesure M-15023

(À l'école, on bouge!). Le montant serait approximativement de 450 $. Le solde de cette mesure est d'environ

de

500 $.

Il est proposé par M. Mathieu d'approuver l'activité parascolaire ; les frais d'inscriptions et d'autobus seront

facturés aux parents. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-12

Il est proposé par

M. Mathieu d'approuver que le coût de remplacement des deux enseignants en éducation physique soit pris dans la mesure M-15023 (À l'école, on bouge!). APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-13 Il est proposé par Mme Martins Moura d'approuver l'actualisation de la mesure "

À l'école, on bouge! ».

APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-14 8.6

Budget CÉ (matériel, collation, etc.)

Mme Landry-Bolduc présente le budget du conseil d'établissement. Il est proposé par les membres du comité

de faire l'achat de café, d'eau et de collation s lors des prochaines réunions. Mme Sarrazin apportera la collation pour le prochain conseil d'établissement.

Il est proposé par Mme Gervais d'adopter la dépense pour l'achat de café, d'eau et de collations.

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-15

8.7

OEuvre humanitaire (Tirelire de Leucan)

Il est proposé par Mme Groulx-Léonard d'approuvé la Tirelire de Leucan pour cette année. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-16

9. Consultation

9.1 Consultation calendrier scolaire 2020-2021

Mme Landry-Bolduc présente les différents scénarios de calendrier scolaire pour l'année 2020-2021.

Il est proposé par Mme Maheux d'approuver le calendrier scénario 1, semaine A-D. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-17

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10. Information / questions

10.1 Direction

Reddition de comptes pour les mesures dédiées; Distribution du document " Frais aux parents » de l'année 2019-2020;

Budget de l'année 2018-2019;

o Déficit fonction école : - 3 235 $; o Déficit service de garde : - 3 958 $; o Déficit Diner : - 4 000 $.

10.2 Enseignants

Thème de l'année " Place au jeu! » - Règles de vie o La bienveillance (Bloc 1); o Lecture (Bloc 2); o Habitude de vie (Bloc 3);

Aquacourse;

Cross-country 4

e , 5 e et 6 e année.

Mme Sarrazin s'informe du déroulement de la journée des photographies scolaires. La journée s'est bien

déroulée avec une belle collaboration de la photographe.

10.3 Présidente

La présidente, Mme

Shareck, remercie le comité pour la confiance accordée à nouveau cette année et

nomme ses attentes pour 2019-2020. Également, elle demande qu'une copie du projet éducatif soit envoyée

aux membres. Nouveauté cette année, un webinaire des comités de parents du conseil d'établissement aura

lieu.

10.4 Personnel de soutien

Beaucoup de nouveaux employés, un mois d'adaptation est nécessaire; Journée administrative et paiement Internet pour le dîner ont bien été; Épluchette de maïs, 8 septembre, au service de garde;

19 septembre, Journée pédagogique, sortie au service de garde;

11 octobre, journée pédagogique, Fête gourmande au service de garde;

Changement d'horaire, adaptation difficile le matin, beaucoup d'ajustements. Mme Laplante propose de prolonger la séance de 30 minutes. APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-18

10.5 Représentant de la communauté

Aucun

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10.6 Représentante au comité de parents

La réunion du comité de parents aura lieu le 3 octobre prochain.

11. Correspondance

Les membres du comité confirment leur préférence en lien avec la correspondance.

12. Varia

12.1 Sécurité débarcadère

Mme Rosato mentionne son inquiétude en lien avec le débarcadère parent. Mme Landry-Bolduc mentionne

que des mesures ont été prises et qu'il y aura une rencontre avec le comité sécurité (Aquarelle / police) le

mardi 8 octobre ainsi qu'avec la Ville de Blainville le jeudi 28 novembre.

13. Clôture de la séance

Mme Gervais

propose que la séance soit levée, il est 21
h 20.

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ CÉ-AQUA-19-20-19

_______________________________ __________________________________ Marie-Hélène Shareck, présidente Véronique Landry-Bolduc, directricequotesdbs_dbs4.pdfusesText_7