CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

AFFICHE DU 11 AU 23 FÉVRIER 2014 Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 4 Février 2014, s’est réuni le LUNDI 10 FÉVRIER 2014 à 20 H 30, salle des délibérations, en Mairie des Sables d’Olonne * * * - ADMINISTRATION GENERALE - 1 - PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO DES ATLANTES – ATTRIBUTION –

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2014 - Les Sables-dOlonne

AFFICHE DU 1ER AU 14 JUILLET 2014 Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 24 juin 2014, s’est réuni le LUNDI 30 JUIN 2014 à 20 H 00, salle des délibérations, en Mairie des Sables d’Olonne * * * DECISIONS DU MAIRE - ELECTIONS – REPRESENTATIONS - 1 - REMPLACEMENT DE MADAME MONIQUE MORIN DEMISSIONNAIRE AU SEIN DES COMMISSIONS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

ARRÊTÉ N° 2003/DDJS/008 portant agrément du groupement sportif “Cercle d’Echecs des Sables d’Olonne” ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2003/DDJS/46 portant suspension d'exercer quelque fonction que ce soit auprès de mineurs accueillis et d'exploiter les locaux accueillant dans le cadre des articles L 227-4 et sui-