Direction Départementale de la Protection des Populations
Recueil des actes administratifs de la Préfecture de l'Ain Direction départementale de la protection des populations 9, rue de la Grenouillère - CS 10411 - 01012 Bourg-en-Bresse cedex– téléphone : 04 74 42 09 00- télécopie : 04 74 42 09 60 Accueil du public de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 Fait en deux exemplaires originaux
Direction départementale de la protection des populations
Direction départementale de la protection des populations ARRETE PREFECTORAL autorisant la SAS DELORME à exploiter une carrière et les installations situées aux lieux dits « Le Lampourdier » et « Les Sept Combes » sur le territoire de la commune d’ORANGE LE PRÉFET DE VAUCLUSE CHEVALIER DE LA LEGION D’HONNEUR
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
provenant de volailles ou de gibier à plume est soumis à déclaration préalable, adressée à la direction départementale de la protection des populations La déclaration mentionnera l’identification du lieu de départ, celle du lieu de destination, la date et la nature précise et la quantité Le document commercial
Direction départementale de la protection des populations et
Direction départementale de la protection des populations et Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Arrêté préfectoral complémentaire n°DDPP DREAL UD38-2021-03-36 Du 25 mars 2021 Portant des prescriptions complémentaires relatives au fonctionnement des
La Direction Départementale de la Protection des Populations
La Direction Départementale de la Protection des Populations de la Haute-Savoie La DDPP regroupe les anciennes directions départementales de la DGCCRF (concurrence, consommation et répression des fraudes), de la DDSV (services vétérinaires ) et la section des Installations classées pour la protection de l’environnement de la Préfecture
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2021-052 PUBLIÉ LE 1
Direction Départementale de la Protection des Populations / 35-2021-03-31-00006 - Arrêté donnant délégation de signature à M Didier VAUCEL, Directeur départemental de la protection des populations d'Ille-et-Vilaine par intérim, Responsable d'unité opérationnelle (RUO) ou de
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