Cahier des Charges Fourniture gaz
Cahier des Charges – Ville de VRIGNE AUX BOIS – Fourniture de gaz naturel – ANNEE 2016 5/6 ARTICLE 7 - SELECTION DES CANDIDATURES ET JUGEMENT DES OFFRES Sur la base de critères ci-dessous énoncés, la personne responsable du marché, choisit l’offre
CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture
CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d’utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O’Kelly - 49125 BRIOLLAY Correspondant : Cécile Senicourt-Régnier, DGS Tél : 02 41 42 13 04 – Fax : 02 41 37 92 89 Courriel : mairie-sg-briollay
Cahier des Charges marché gaz - mapaaji-francecom
Cahier des Charges MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL pour chauffage et production eau chaude du collège COLLEGE DES LAVANDIERES 3 RUE DU 8 MAI 1945 64320 BIZANOS 05 59 27 91 93 Date limite de remise des offres : 31/08/2017 à 18h00 Durée de validité des offres : 30 jours à compter de la date limite de remise des offres
Marché public de fournitures courantes et services Fourniture
Marché public de fournitures courantes et services Fourniture de gaz naturel CAHIER DES CHARGES Ma hé on lu à l’issue d’une po édu e adaptée en appli ation de l’ati le 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Personne habilitée à donner les renseignements:
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL
ENVSN-Marché public fourniture de gaz naturel - MAPA 2019-1 Page 4 sur 18 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) ARTICLE PREMIER : OBJET ET DUREE DU MARCHE : 1-1 Objet du Marché Le présent marché a pour objet la fourniture et l’acheminement de gaz naturel pour l'ensemble de l’Ecole Nationale de
Annexe 1 Cahier des charges 2018 2020 - AJI
Cahier des charges Date limite de remise des offres : Mardi 7 Novembre 2017 à 11 heures Article 1 – Objet du marché : Le présent marché a pour objet la réalisation simultanée de trois objectifs : - la fourniture d’énergie (gaz naturel) rendue sur site pour l’alimentation du Collège
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Qualité des prestations et services associés définis au cahier des charges La personne responsable du marché peut demander à des candidats de préciser certains points de leur offre Le marché ne pourra être définitivement attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise,
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel MARCHÉ PUBLIC N° GA68/2015-08 ACCORDS-CADRE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL Passé en application des articles 8, 33, 57 à 59 et 76-VIII-2° du CMP (Version consolidée du 1er janvier 2014) Code CPV : 09123000-7 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
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