comment mode d’emploi attestation attestation - consuelcom
• comment obtenir le visa du Consuel pour votre attestation ? • comment remplir votre formulaire d’attestation ? Perte d’une attestation de conformité visée Sur demande exclusive du demandeur du formulaire d’attestation de confor-mité confirmantla perte de celle-ci, un duplicata sera adressé au gestionnaire
comment mode d’emploi attestation - consuel
En cas de perte, sur demande exclusive du demandeur du formulaire d’attestation, un duplicata lui sera adressé (ou directement au distributeur d’énergie) de conformité • comment remplir votre formulaire d’attestation ? • comment obtenir le visa du Consuel pour votre attestation ? Installation à usage domestique - Locaux d
comment mode d’emploi attestation
• comment remplir votre formulaire d’attestation ? • comment obtenir le visa du Consuel pour votre attestation ? Installation de production Retourner votre dossier Retourner à la direction régionale du CONSUEL concernée par le département du chantier : – le plan de situation permettant de localiser l’installation dans la commune ;
comment le visa du consuel pour mode d’emploi attestation
Le Consuel ne peut pas bloquer l’information du visa d’une attestation de conformité de conformité • comment remplir votre attestation • comment obtenir le visa du Consuel pour votre attestation Locaux d’habitation Caen 175, rue d’Auge - 14052 Caen cedex 4 Tél 02 31 83 41 48 - Fax 02 31 84 63 37 départements : 14-27-28-50-61
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En cas de perte, sur demande exclusive du demandeur du formulaire d’attestation, un duplicata lui sera adressé (ou directement au distributeur d’énergie) de conformité • comment remplir votre formulaire d’attestation ? • comment obtenir le visa du Consuel pour votre attestation ? Installation à usage domestique - Locaux d
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• comment obtenir le visa du Consuel pour votre attestation ? Installation à usage domestique - Locaux d’habitation - Dépendances, remise, etc Caen 175, rue d’Auge - CS 95262 - 14052 Caen cedex 04 Tél 0 821 203 202 - Fax 02 31 84 63 37 départements : 14-27-28-50-61-72-76 Dijon Parc Tertiaire des Grands Crus - 60 G, avenue du 14
Guide pratique : Optimiser ses chances d’obtenir un visa pour
• Ne vous précipitez pas : un bon dossier prend du temps à monter • Pesez le pour et le contre Les frais de traitement d’un dossier pour obtenir un visa ne sont pas remboursables et les frais d’inscription le sont seulement sous condition (voir notre politique de remboursement) Ce document est à titre indicatif
En quoi cEttE attEstation LE GUIDE est-elle utile ? visée pAr
il est, donc, de votre responsabilité (l’électricien professionnel en lien avec le propriétaire du logement) de prendre les dispositions adéquates pour faciliter le bon déroulement de cette visite si aucune anomalie n’a été relevée, l’attestation de conformité visée vous sera envoyée par courrier et il vous appartiendra de
En vigueur à compter du 1 janvier 2020 - consuelarcencielcom
dans la rubrique « Mon espace CONSUEL » du Site Internet pour en obtenir un nouveau 4 4-En renseignant de manière détaillée le formulaire de création de ompte, l’Installateu ou l’Installateu non Professionnel autorise le CONSUEL à collecter et à utiliser ses informations dans le respect des
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