Conseil Syndical jeudi 27 novembre 2014 à 18H00
d’investissements 2014/2015 Prêt moyen terme 7 ans Le Président rappelle aux membres du Conseil Syndical que par délibération en date du 9 octobre 2014, autorisation lui a été donnée pour engager une consultation pour prêts bancaires pour le programme d’investissements 2014/2015
Version approuvée en conseil syndical du 24 février 2014
Document d’Orientation et d’Objectifs –version approuvée en Conseil syndical le 24 février 2014-4 INTRODUCTION Ce troisième document 1 (qui accompagne le rapport de présentation et le PADD du SCoT) constitue le volet prescriptif du SCoT qui s’impose notamment aux documents d’urbanisme locaux (Cartes Communales, POS/PLU) 2
1 Approbation du compte-rendu du conseil syndical précédent
ASRL - Conseil Syndical du 17 décembre 2014 page 3 / 4 Le Président évoque alors des axes stratégiques qu’il faudra analyser pour l’avenir, en coopération avec le SAGE, le Brochet olivetain, l’Aviron, la ville d’Orléans et l’Agence de l’eau
CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FDAFP73 DU FEVRIER 2014 À 14
Suite aux propositions de formation faites, la Conseil syndical propose pour 2014, d’élaborer un programme d’actions sur une journée sur le département de la Haute-Savoie Cette journée construite avec la SEA de Haute-Savoie pourrait se faire autour de 2 thématiques :
Procès-verbal de la réunion du Conseil Syndical
Considérant que le conseil syndical, a affecté au résultat de fonctionnement 2013 un montant de 151 892,95 euros à la ligne 002 par délibération n°19 en date du 25 juin 2014 Il est nécessaire d’une part de payer les travaux budgétisés sur l’année 2013 et qui apparaissent en RAR sur
Réunion de Conseil Syndical du 27/09/2013
REUNION DE CONSEIL SYNDICAL du 27 septembre 2013 (18h15-21h15) Présents : Mme Muzikova, M Sisson, M Taloni, M Hessling (titulaires); Mme Moulin, M Marronaud (suppléants) Syndic Foncia Rives de Paris : Monsieur COTTRET (arrivé à 19h15) 1 Point sur les actions réalisées a
Rue de la poste - TIGNES - WordPresscom
à l’AG 2013 avec une première provision de 150000€ et l’engagement du Conseil Syndical de le présenter d’une manière définitive à l’AG 2014 4- Reprise de la peinture des sous faces et nez de dalles des balcons En 2013 et 2014, nous avons totalement repris les nez de balcons des façades Sud et Est qui suite à
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, le conseil Syndical, à l’unanimité des Membres présents, décide, de supprimer un poste d’Adjoint Technique de 2eme classe pour 25h00 hebdomadaires à compter du 1 er Avril 2016
LA RÉINSTALLATION DES ASSEMBLÉES INTERCOMMUNALES
Depuis, deux jugements de tribunaux administratifs (TA Grenoble, 13 février 2014, n° 1400205 ; TA Amiens, 14 mars 2017, n° 1700094) et une réponse ministérielle (rép min , QE n° 52963, JO AN du 19 août 2014, p 7049) sont venus clarifier
LES ATELIERS DU FORUM - Anah
(copropriétaires, conseil syndical, syndic, acteurs du conseil, ), à sensibiliser et/ou mobiliser • Un circuit de décision à fluidifier (validation en AG par les copropriétaires, situation des copropriétaires variée, ) • Une temporalité à optimiser (un minimum de 3 ans entre l’audit et le vote des travaux)
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[PDF] Conseil Syndical du 9 novembre 2016
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