[PDF] PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL



Previous PDF Next PDF







COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 14 avril 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 14 avril 2014 Membres Présents : Mesdames BARBAT, SAUVIGNET, MAZENS Messieurs COQ, CORAUX GODARD, ROMANTEAU Membres Absents : Messieurs AMORIN POUYER LEMOINE SOUVETON Début de séance 20h35 – fin de séance 22h15 Travaux de réfection des cages d’escaliers



COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL DU SIEBAG

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL DU SIEBAG Du LUNDI 28 AVRIL 2014 ***** Département du Gers Syndicat Intercommunal d'alimentation en Eau Potable de la Région de Riscle Nombres de membres: Afférents au Comité Syndical: 36 En exercice:36 Qui ont pris part à la délibération: 36 Date de convocation : 22 avril 2014



PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL Nombre de Conseillers élus 12 SEANCE ORDINAIRE DU 23 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-trois avril, les délégués titulaires ou suppléants du Syndicat Intercommunal du Soultzbach se sont réunis après convocation légale du 11 avril 2014



PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL SEANCE DU 30

1 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL SEANCE DU 30 AVRIL 2014 Présents : Mr Jean BACCI et Mme Anne-Marie SANTACREU Moissac ; Mr Jean-Pierre CIOFI Aups



Syndicat du Domaine Nordique

SIVHG - Réunion du Conseil Syndical du 24 avril 2014, page 1/3 Syndicat de la Vallée du Haut Giffre Place du Criou 74 340 SAMOENS Procès Verbal de réunion Conseil Syndical du jeudi 24 avril 2014 Date de convocation : 18/04/2014 Lieu de la réunion : bureau du syndicat Nombre de membres en exercice : 8 Nombre de membres présents : 8



PROCES VERBAL COMITE SYNDICAL DU 29 AVRIL 2014

COMITE SYNDICAL DU 29 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf avril à dix-neuf heures, le syndicat intercommunal d’aménagement de la Saye, du Galostre et du Lary s’est réuni à la mairie de MARANSIN, sous la Présidence de Monsieur Guy VALLEAU, Président du Syndicat Date de la convocation : Le 18 avril 2014



TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 avril 2014

- 1 - MAIRIE de MIJOUX Rue Dame Pernette 01410 Mijoux TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 avril 2014 La réunion s’est ouverte à 19 h 00, sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves LAPEYRERE, Maire



COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL du 11 mars 2014 à 20h00

1 Réunion d’information auprès des copropriétaires du 2 avril 2014 à 20H00 M ESTIENNE présente au conseil syndical les différents points qui seront exposés lors de notre prochaine assemblée générale 2 Permanences du syndic M BENOIST constate la diminution notable de présence de copropriétaires lors de ses permanences



LE CONSEIL SYNDICAL DE LA RESIDENCE LES AILES VOUS INFORME

Cette dernière va clôturer les comptes de l’année 2013 et le Conseil syndical vous donnera sa vision pour 2014 et 2015 Vous avez reçu récemment vos convocations et un certain nombre de résolutions sur lesquelles vous devrez vous prononcer Comme l’année dernière nous allons réaliser des réunions d’informations



Comité syndical - Réunion du 5 juin 2014

SIEPVV PV séance du 5 juin 2014 Page 1 Comité syndical - Réunion du 5 juin 2014 Date de convocation : 23 mai 2014 L’an deux mil quatorze, le jeudi 5 juin, à vingt heures, le conseil syndical du SIEPVV, régulièrement convoqué, s’est

[PDF] Conseil Syndical du 19 mai 2015

[PDF] Conseil Syndical du 9 novembre 2016

[PDF] CONSEIL TECHNIQUE QUEL REGULATEUR DE CHARGE - Le Style Et La Mode

[PDF] Conseil Trail - AXA Running Team

[PDF] CONSEIL Trente et unième session ordinaire Genève, 29

[PDF] Conseil URSSAF - CFE

[PDF] Conseil œcuménique des Eglises - France

[PDF] Conseil#3. Différence entre logiciel et carte SD - Anciens Et Réunions

[PDF] Conseil, assistance technique et formation en management de la

[PDF] Conseil, expertise, accompagnement en management - Support Technique

[PDF] Conseil, formation, expertise

[PDF] CONSEIL, INGÉNIERIE ET NUMÉRIQUE : ACCOMPAGNER LES

[PDF] Conseil, ProsPeCtion, Vente et reCouVrement à distanCe

[PDF] Conseil, prospection, vente et recouvrement à distance en

[PDF] conseil-communautaire-cr-10-09-15


----------------------