Compte-rendu du conseil syndical du 08 janvier 2015
Réunion du conseil syndical 08/01/2015 Compte rendu 4/16 Travaux d’entretien » ira constater sur place et fera un retour au syndic si nécessaire " "La commission « Gros travaux » demande au syndic de lui transmettre l’étude
Conseil Syndical 15 octobre 2015 à 18 h 00
Syndicaux du 30 avril 2015 et du 10 juin 2015 sont adoptés à l’unanimité des membres présents 1-Délégations d’attriutions – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Le Président présente, en appliation de l’artile L 5211 -10 du CGCT, aux membres du Conseil Syndical les dépenses engagées dans le cadre de sa
PROCES VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL SYNDICAL er juin 2015
Le 9 février 2015, le Conseil Syndical a proposé la transformation du Syndicat Mixte pour le Sundgau en PETR du Pays du Sundgau Le 9 avril 2015, le Syndicat Mixte pour le Sundgau s’est prononcé favorablement pour sa transformation en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays du Sundgau ainsi que pour ses statuts
CONSEIL SYNDICAL DU 08/09/2015
juin 2015 Mme Le Cloitre, MM Boutémy, Brun, Dubedout, Ogereau, Renaud, Vautherin, Wilthien M Bouesnard fera mettre à jour la liste affichée dans les panneaux d’information 2) Election du Président du Conseil Syndical M Wilthien est élu Président du Conseil Syndical à l’unanimité des membres présents et représentés
PV Conseil Syndical du 22 janvier 2015 - cdc-vexin-normandfr
CONSEIL SYNDICAL DU 22 JANVIER 2015 L'An deux mille quinze, Le 22 janvier à 18H00, le Conseil syndical légalement convoqué par Madame Marie-Thérèse MATECKI, Présidente, s’est réuni au siège de la Communauté de communes Gisors-Epte-Lévrière (27140) en séance publique Etaient présents :
RAPPORT DACTIVITE DU CONSEIL SYNDICAL Exercice 2015-2016
FONCIA, suite aux réticences du Conseil Syndical : alors que nous sommes loin d'être satisfaits de la gestion de l'année 2015, il nous est proposé pour 2016, une rémunération forfaitaire annuelle de 27 060 € ( 24 600 en 2015) Nous avons rejeté cette augmentation injustifiée et Madame ALBERT doit revenir vers sa Direction et nous
CONVENTION COLLECTIVE
Convention intervenue le 7 mai 2015 entre Le Conseil scolaire acadien provincial, un conseil scolaire établi selon l’Education Act, S N S 1995-96, C 1 , ci-après nommé le Conseil et Le Nova Scotia Teachers Union, une personne morale en vertu des dispositions du chapitre 109 des Statuts de la Nouvelle-
Relevé des décisions prises en séance
Conseil syndical Résidence Voltaire II 2 Relevé de décision de la réunion du 24/09/2015 afin que le montant des dépenses prévisibles pour la rénovation complète de la résidence valide l’utilité du projet de construction d’un bâtiment + parkings De permettre aux copropriétaires d’anticiper les dépenses à venir
SMIRGEOM DU SECTEUR EST DE LA SARTHE
Compte rendu - conseil 04 12 2015 doc Page 6 / 12 Après en avoir délibéré, le conseil syndical, à l’unanimité, AUTORISE le Président à modifier la grille tarifaire pour les sacs marqués sur la base des éléments ci-dessus c Tarif pour les rouleaux de sacs marqués Les sacs marqués peuvent être également vendus par rouleau
Syndic(s)sansscrupules * Pour%copropriétairescrédules%
Syndic, Conseil syndical, gardien de curieuses pratiques 2014-2015 : on annonce une forte progression des charges Part01 Billet d'humeur, parfois pamphlétaire et ou satyrique
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