Questions/Réponses sur la réforme de l’OTE
Questions générales sur la réforme Que deviendront les agents de la MOE quand ils seront versés en préfecture, que deviendront ceux qui sont hors section en général sachant qu'il n'y a pas de lien hiérarchique entre DR et DDI grande couronne Les agents de la MOE poursuivront leurs missions en préfecture
Questions/réponses Mise en œuvre de la réforme dans les CFA
Afin de favoriser la dématérialisation de la procédure de dépôt des contrats d‘apprentissage, les documents cités précédemment et les informations afférentes peuvent être transmis par voie dématérialisée A réception du contrat, l‘OPCO se prononce sur la prise en charge financière Il vérifie à cet
L’application de la réforme : questions/réponses
DP si la servitude existe PA si elle est créée à l’occasion de la division A C B servitude de passage Principe : ne sont pris en compte que les voies et espaces communs créés à l’occasion de la division (même si la construction sur l’un des lots intervient plus tard) rue
QUESTIONS RÉPONSES
QUESTIONS RÉPONSES SUR LA RÉFORME DU DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL 2 3 Après une forte hausse au début des années 2000 (115 000 en 2001, 155 000 en 2005), le
Questions et réponses sur la troisième réforme de l
Questions et réponses sur la 3e réforme de l’imposition des entreprises d 2/7 Quelles sont les prochaines étapes du dialogue avec l’UE sur la fiscalité des entreprises? Le 1er juillet dernier, les chefs des délégations suisse et européenne ont paraphé une
Péréquation financière: questions et réponses sur la réforme
montant de la dotation, mais aussi sur le système de la péréquation financière lui-même, et conduit à une polarisation entre les cantons contributeurs et les cantons bénéficiaires Soucieux d’éviter un nou-veau débat politique portant sur une réduction de la dotation, les cantons ont élaboré une proposition
[Texte] - Education
• La classe de seconde reste commune à la voie générale et technologique la À rentrée 2018, ne connaît pas de transformationelle majeure Des ajustements permettent d’installer l’état d’esprit de la réforme, notamment l’instauration d’un test numérique de en maîtrise de la langue françapositionnement ise et en
Questions et Réponses - Maire-info
40 Questions/Réponses sur la réforme des rythmes scolaires et les transports scola ires - Avril 2014 – V3 1 Préface La modification des rythmes scolaires et le passage à la semaine de 4,5 jours dans les écoles maternelles et élémentaires a des incidences sur l’organisation du transport scolaire
QUESTIONS-REPONSES
1) Soit ils appliquent la règle issue de la loi du 5 septembre 2018, en démontrant que le salarié a bénéficié des entretiens professionnels tous les deux ans et d’au moins une formation autre qu’une formation « obligatoire » 2) Soit ils appliquent la règle issue de la loi du 5 mars 2014, en démontrant que le salarié a
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