[PDF] COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 7 DECEMBRE 2020



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2021 27 01 COMPTE RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 2101

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 23/11/2020 Délibération n°2 L’an deux mille vingt, le lundi vingt-trois du mois de novembre à dix-huit heures, se sont réunis à Rieux, sous la présidence de Monsieur Jean-François MARY, les membres du Conseil Communautaire de REDON Agglomération, dûment convoqués le mardi ––



CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE CHATEAUGIRON COMMUNAUTE

conseil communautaire du pays de chateaugiron communaute L'an deux-mille-vingt-et-un, le 21 janvier à 20h , le Conseil communautaire du Pays de Châteaugiron Communauté, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle communautaire Tréma à Noyal-sur-Vilaine



SBH C458 CO20121012040

ACV Title: SBH_C458 CO20121012040 Created Date: 12/10/2020 12:04:42 PM



COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté de Communes

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, APPROUVE les admissions en créances éteintes listées ci-dessus pour un montant total de 1046 57 € Délibération 158/2020 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 - BUDGET



CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le Conseil communautaire, à l’unanimité, accepte l’ajout de cette délibération ; annule et remplace par la présente la délibération du 9 juillet 2020 ; désigne les délégués de la Communauté de communes Val’Eyrieux au Syndicat Mixte



CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2019 COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Conseil communautaire - depuis la séance du Conseil communautaire du 11 juillet 2019 Le Président expose : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 5211-10 relatif aux délégations consenties par le Conseil communautaire au Bureau et au Président ;



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Conseil Communautaire - s3565b0af25302484jimcontentcom

Conseil Communautaire Vendredi 11 décembre 2020 - GREZILLAC Compte rendu L’an deux mille vingt, le 11 décembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Castillon-Pujols, égulièement convo ué, s’est réuni à Grézillac, sous la présidence de M le Président, Gérard CESAR Date de convocation : 30 11 2020



COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 7 DECEMBRE 2020

Le conseil communautaire valide à l’unanimité les décisions modificatives présentées Autorisation de paiement des dépenses d’investissement à hauteur de 25 des dépenses de l’exercice précédent pour l’année 2021 avant vote du budget

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