Permis daménager – NOTICE 1/15 Commune de Plescop
parcellaires, d’une part à chacun des lots, d’autre part aux voies et espaces libres Localisation au sein de la commune et plan cadastral _ sources : Géoportail et cadastre gouv Permis d'aménager – NOTICE 3/15 Commune de Plescop – Lotissement de Saint-Hamon Indice A – 20 mai 2020
PA2 Notice de présentation LESVIGNES3
Permis d’aménager – Lotissement « Les Vignes 3 » – PETOSSE (85) PA 2 Concept Ingénierie – SAFER Poitou-Charentes-3-1 1 Contexte du projet L’objet du présent permis d’aménager concerne la troisième tranche du lotissement « Les Vignes » pour une surface aménagée de 1,8028 ha ; mais pour permettre une
PA2 - NOTICE DESCRIPTIVE
Parc Cité médiévale de Montcornelles – Permis d’Aménager – Notice descriptive PA2-NOTE EXPLICATIVE-A DOCX 2/12 PROFILS ETUDES PLAINE DE L’AIN ANNECY CHAMBERY GRENOBLE LA ROCHELLE 1 rue Grange Peyraud 01360 LOYETTES - Tél 04 50 67 93 33 – Fax 04 50 67 93 41
Vous êtes un particulier LE PERMIS DAMÉNAGER
Le permis d’aménager est la plupart du temps nécessaire pour deux types d’opération : les lotissements et les cam-pings Pour les opérations de divisions foncières, deux procé-dures peuvent être menées : permis d’aménager ou déclaration préalable En amont de tout projet, vérifiez les conditions de constructibilité Des docu-
Notice explicative pour les demandes de permis de construire
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable non soumis à permis d’aménager (cerfa n°13702)
Notice explicative pour les demandes de permis de construire
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable Articles L 42 - et suivants ; R 42 - et suivants du code de l’urbanisme 1 Informations générales 3 1 1 Quel formulaire devez-vous utiliser pour être autorisé à réaliser votre projet ? 3 1 2
Notice explicative pour les demandes de permis de construire
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable Articles L 421-1 et suivants ; R 421-1 et suivants du code de l’urbanisme
Notice explicative pour les demandes de permis-version juin
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable Articles L 421-1 et suivants ; R 421-1 et suivants du code de l’urbanisme 1 Informations générales 3 1 1 Quel formulaire devez-vous utiliser pour être autorisé à réaliser votre projet ? 3 1 2
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