MARCHÉ PUBLIC MARCHE de TRAVAUX REGLEMENT PARTICULIER DE LA
REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R P C N° 12 /11 Mode de consultation : marché passé en la forme d’un marché à procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40 du code des marchés publics Personne publique : Ville de Saint-Pathus Personne responsable du marché : Monsieur le Maire de Saint-Pathus
MARCHÉ PUBLIC VILLE DE SAINT-PATHUS MARCHE de service CAHIER
C C A P N° 3 /10 Mode de consultation: marché passé en la forme d’un marché à procédure adaptée conformément aux articles 28 et 40, du code des marchés publics Personne publique: Ville de Saint-Pathus Personne responsable du marché: Monsieur le Maire de Saint-Pathus Ordonnateur : Monsieur le Maire de Saint-Pathus
VILLE DE CASSEL
adaptée, en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics (C M P ), du décret n°2008-1355 du 31 décembre 2008 modifiant le décret 2006-975 du 1 août 2006 Suite à l¶analyse, le maitre douvrage se réserve le droit d¶entamer une procédure de négociation Elle est lancée en vue de l¶attribution d¶un marché de travaux
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
La procédure de consultation utilisée est la suivante : Marché à procédure adaptée en application des articles 26 II et 28 du Code des marchés publics 2006 modifié Date Limite de Réception des Offres : LE 08 JUILLET 2015 à 12h00
Règlement de la Consultation - Aubussonfr
Le présent marché en procédure adaptée concerne la réhabilitation du chauffage électrique de la Salle Polyvalente de la Ville d’Aubusson 1 2 - Etendue de la consultation Le présent marché en procédure adaptée est soumis aux dispositions des articles 26-II-5°, 28 et 40-IV-1° du Code des marchés publics
AVIS APPEL à la CONCURRENCE numéro:16866
Procédure adaptée selon les dispositions du Code des Marchés Publics, article 28 : Décret n°2006-975 du 01 août 2006 et notamment les articles 11, 28, 40, 53 et 146 Décret n°2004-1298 du 26 novembre 2004 Envoi d’une annonce par téléprocédure en date du jeudi 13octobre 2011 sous sur le site du
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Extension
1 1 -Objet de la consultation Les travaux objet du présent marché concernent les travaux de l’extension de dortoir (19 m2) au Multi-accueil Petite Enfance « Guilibulle », 5 rue Emile Pouytes à 30820 CAVEIRAC 1 2 -Etendue de la consultation Marché à procédure adaptée suivant les articles 26 et 28 du Code des marchés publics
AVIS APPEL à la CONCURRENCE numéro :19346
• Procédure adaptée selon les dispositions du Code des Marchés Publics, article 28 : • Décret n°2006-975 du 01 août 2006 et notamment les articles 11, 28, 40, 53 et 146 • Décret n°2004-1298 du 26 novembre 2004 • Envoi d’une annonce par téléprocédure en date du 21 novembre 2013 sur les sites : - Rectorat de Versailles -
AMENAGEMENT d’UN BATIMENT COMMUNAL
1 2 -Etendue de la consultation Marché à procédure adaptée suivant les articles 26 et 28 du Code des marchés publics 1 3 -Décomposition de la consultation Les travaux sont répartis en 6 Lots désignés ci-dessous : Lot N° 1 GROS OEUVRE / REVETEMENTS DE SOLS DURS / ENDUITS Lot N° 2 MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - extérieur
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