REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DES ARCHIVES COMMUNALES D’OLONZAC
Séries modernes (archives de 1790 à 1982) La série A Lois et actes du pouvoir central est composée de décisions du pouvoir législatif La série B Actes de l’administration départementale rassemble quelques décisions de l’administration départementale de l’époque révolutionnaire
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES COMMUNALES DE
Séries modernes (archives de 1790 à 1982) La série A Lois et actes du pouvoir central comporte des actes des administrations centrales de la période impériale La série B Actes de l’administration départementale contient des actes des administrations départementales de la période impériale
Commune de Châteauneuf- de-Gadagne
Fonds de l'hôpital des pauvres Série HH - Agriculture, industrie, commerce Série II - Documents divers Séries modernes (postérieures à 1790) Série A - Lois et actes du pouvoir central Série B - Actes de l'administration départementale Série C - Bibliothèque administrative Série D - Administration générale de la commune
SOMMAIRE - Bienvenue sur le site de Mairie de Clermont lHérault
La série A Lois et actes du pouvoir central est composée de recueils des lois sous la période révolutionnaire (1793-1799) La série B Actes de l’administration départementale contient un registre de correspondance active du commissaire du directoire exécutif
Département de l’Ain Commune de La Tranclière
Série A Lois et actes du pouvoir central A1 Discours d’Adolphe Thiers concernant le projet de loi d’un emprunt de 2 milliards de francs prononcé lors de la séance de l’Assemblée nationale du 20 juin 1871 1871 Série C Bibliothèque administrative C1 Annuaire du département de l’Ain pour l’année 1848, extrait de l’Annuaire du
Archives communales de Reillanne
actes de naissances, mariages et décès (de l’époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est quant à elle accessible en ligne à partir de 1566 jusqu’en 1900, dans la série 3 E depuis le site Internet des Archives départementales
Département de l’Ain Commune de L’Abergement-de-Varey
L 213-1 à L 213-3, L 213-5, L 213-6 et L 213-8 du Code du patrimoine Afin de mieux gérer l’importance des documents contemporains, la circulaire AD 93-1 du 11 août 1993 et l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 proposent des tableaux de tri et d’élimination de certains documents
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