[PDF] MUNICIPALITÉ DE MUNICIPALITY OF MILLE-ISLES



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Procès-verbal du conseil de la MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES

Procès-verbal du conseil de la MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES SÉANCE ORDINAIRE DU 1 AVRIL 2020 de mars totalisant 40 357,05 $, et d'en autoriser les paiements D'APPROUVER les paiements des dépenses incompressibles du mois du mois de mars ADOPTÉE 4 États financiers 4 1 États financiers se terminant le 23 mars 2020



Procès-verbal du conseil de la MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES

Procès-verbal du conseil de la MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES SÉANCE ORDINAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2020 D'APPROUVER et D'ADOPTER, tel qu'il est rédigé, le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 août 2020 ADOPTÉE 3 Approbation des comptes Considérant que les membres du conseil ont pris connaissance de la



MUNICIPALITÉ DE MUNICIPALITY OF MILLE-ISLES

MUNICIPALITÉ DE MILLE-ISLES EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Mille-Isles, tenue le 2 octobre 2019 à 19h, à la place régulière des séances 2019-10-244 Adoption du règlement 2019-02 concernant la limite de vitesse permise sur les chemins municipaux



Procès-verbal du Conseil municipal

Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Brownsburg-Chatham Le 25 mars 2014 Procès-verbal d’une séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Brownsburg-Chatham, tenue mardi, le 25 mars 2014, à 16 h, à la salle du Centre communautaire Louis-Renaud, situé au



PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE LA MRC DARGENTEUIL

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE LA MRC D'ARGENTEUIL 1 2016/11/07 7 novembre 2016 À la séance d'ajournement du conseil de la MRC d'Argenteuil, tenue le 7 novembre 2016, à 9 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la



PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D’ARGENTEUIL

PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D’ARGENTEUIL 6112 2010/11/24 24 novembre 2010 À la séance ordinaire du conseil de la MRC d’Argenteuil, tenue le 24 novembre 2010, à 19 h, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la présidence de monsieur le préfet, Ronald Tittlit



Procès-verbal tenue le 20 mars 2017 à 19 h 30 SONT PRÉSENTS

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 20 mars 2017 à 19 h 30 Maire Greffier 70 Initiales 137-03-2017 4 15- Adoption – Projet de règlement 222-11-2017 abrogeant



APPROUVÉ - Accueil Ville Saint-Sauveur

2020-09-403 1 2 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Le conseil municipal prend bonne note des questions et des différents commentaires émis 1 3 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ATTENDU QUE chaque membre du conseil a reçu une copie des procès-verbaux de la séance ordinaire du 17 août 2020 et de la séance extraordinaire du 2



Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs

2 Adoption de l'ordre du jour 2 1 Mot de la mairesse et des conseillers 3 Questions écrites d'intérêt public 4 Adoption du procès-verbal du 8 août 2016 5 Finances, Administration et Greffe 5 1 1 Comptes payés et à payer 5 1 2 Dépôt des états comparatifs et états financiers



ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI LE 13 OCTOBRE

Oct 13, 2020 · 2 1 4 Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif de l’Agenda 21 local du mois de juin 2020; 2 1 5 Dépôt d'une mise à jour des intérêts pécuniaires d'un membre du Conseil municipal; 2 1 6 Autorisation de procéder à une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien à la mise à niveau et à l’amélioration des

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