[PDF] LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE tion suppléants 61 conseillers



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Liste des 66 élus communautaires titulaires

Liste des 66 élus communautaires titulaires – Conseil Communautaire du 10 juillet 2020 1/3 Liste des 66 élus communautaires titulaires Conseil communautaire du vendredi 10 juillet 2020 Présidente de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône : Sylvie DEZARNAUD



Les Conseillers Communautaires Titulaires

Les Conseillers Communautaires Titulaires Monsieur Serge DURU Commune de ST BRICE Madame Danielle FOSTIER Commune de TAILLECAVAT Monsieur Frédéric DEJEAN Commune de TARGON Monsieur Michel DULON Commune de SOULIGNAC Monsieur Jean-Pierre GASNAULT Commune de LANDERROUET SUR SÉGUR Monsieur Bernard DALLA-LONGA Commune de DIEULIVOL Madame



Les Conseillers communautaires 2020 - 2026

Les Conseillers communautaires 2020 - 2026 1 Président, 9 Vice-Présidents, 42 Titulaires et 23 Suppléants (mise à jour septembre 2020) Auchay-sur-Vendée Fontenay-le-Comte Longèves Pouillé Saint-Martin-des- Saint-Michel-le-Cloucq Fontaines Saint-Martin-de-Fraigneau L’Orbrie Marsais-Sainte- Radégonde Vouvant Fontenay-le-Comte Foussais



Conseillers communautaires titulaires présents : Josiane

Nombre de membres en exercice : 92 titulaires - 51 suppléants Présents ce jour : 89 - Procurations : 2 - Voix délibératives : 91 Conseillers communautaires titulaires présents : Josiane ALLORY, Brigitte BALAY-MIZRAHI, Patrick BARRAUX, Gérard BERHAULT, Pierrick BIARD, Olivier BOBIGEAT, Jean-



REPRÉSENTANTS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

62 conseillers communautaires titulaires En gras : le maire de la commune BILIEU Jean-Yves PENET CHARANCIEU Christian GUTTIN CHARAVINES Bruno GUILLAUD-BATAILLE CHARNECLES Nadine REUX CHIRENS Christine GUTTIN COUBLEVIE: 3 sièges Antoine CLOPPET Pascal FORTOUL Adrienne PERVES LA BUISSE : 2 sièges Sophie BETHOUX Serge PAPILLON Maire : Dominique



COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE TERRITOIRES VENDÔMOIS

6 - Conseillers communautaires - CC 230919 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE TERRITOIRES VENDÔMOIS SEPTEMBRE 2019 Communes Conseillers communautaires titulaires Conseillers communautaires suppléants Ambloy Jean-René Richer Jean Prince Areines Nicole Jeantheau Monique Bourreau Artins Patrick Huguet Corentin Lemoine



LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE tion suppléants 61 conseillers

Composé de 61 conseillers titulaires et de 7 conseillers suppléants, il est l’organe délibérant de l’Agglomération Il adopte, après débat en séance publique, les décisions les plus importantes Il vote également le budget et décide des grands projets Selon sa population, chaque commune dispose d’au moins un



Remplaçant et suppléant dun conseiller communautaire

A titre d'exemple, dans une commune de 1 300 habitants avec 15 conseillers municipaux et un conseiller communautaire au sein d'une communauté de communes, dans le cas où une liste obtient les résultats suivants : Liste des candidats au conseil municipal Liste des candidats au conseil communautaire 1 Femme A Elue 1 Femme A Elue 2



Indemnités des Elus Communautaires - Morlaix Communauté

collectivité, un EPCI ou Pays (G I P , ou Pays Touristique) Les conseillers communautaires titulaires qui, dans leur commune d’origine perçoivent en tant que conseiller municipal, une indemnité de fonction au titre de la loi du 27 février 2002, peuvent cumuler cette indemnité dans la limité ou le total des deux indemnités

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