[PDF] FORMULAIRE DE CONSENTEMENT POUR L’UTILISATION D’UNE OU



Previous PDF Next PDF







CONSENTEMENT POUR LA PRISE DE PHOTOS - Educatout

CONSENTEMENT POUR LA PRISE DE PHOTOS En signant ce formulaire, j’autorise _____ (Nom de la responsable du service de garde) à photographier mon enfant dans le cadre de certaines activités prévues à la programmation du service de garde



Consentement pour l’usage de photographies et d

Pour toute question au sujet du formulaire et de son contenu, veuillez communiquer avec : Consentement du participant ou de la participante JE RECONNAIS que les photographies ou enregistrements où l’on pourrait me reconnaître feront l’objet d’une vaste diffusion et



Formulaire de consentement pour la publication de photos et

Formulaire de consentement pour la publication de photos et de travaux J’autorise, par la présente, la diffusion de toute image ou vidéo de mon enfant mineur, en tout ou en partie, individuellement ou avec d’autres images ou vidéos sur le site Web de l’École Allain St-Cyr, sur la page Facebook de l’École Allain St-Cyr et



CONSENTEMENT POUR PRISE DE PHOTOS OU CAPTATION VIDÉO

CONSENTEMENT POUR PRISE DE PHOTOS OU CAPTATION VIDÉO Author: Anne-Louise Milot Created Date: 10/20/2017 10:47:59 AM



Autorisation pour la prise de photos, l’enregistrement audio

Autorisation pour la prise de photos, l’enregistrement audio et vidéo ou la reproduction de documents Madame, Monsieur, Dans le cadre de ma formation au baccalauréat de l’Université du Québec à Montréal (UQAM), je dois réaliser des travaux universitaires qui peuvent



FORMULAIRE DE CONSENTEMENT POUR L’UTILISATION D’UNE OU

FORMULAIRE DE CONSENTEMENT POUR L’UTILISATION D’UNE OU PLUSIEURS PHOTOGRAPHIES Dans le cadre des campagnes de ravalement des façades et de rénovation des toitures, nous sommes amenés à prendre des photos de votre lieu d’habitation principal ou secondaire



Formulaire de consentement Autorisation de publication et d

Formulaire de consentement Autorisation de publication et d’utilisation de vidéos et photos Par la présente, j’autorise le GYM X à utiliser les vidéos, le portrait ou l’image visuellement photographiés de _____ (nom du participant) pour des fins



Le Règlement Général sur la Protection des Données Le droit à

La jurisprudence en la matière retient qu’une personne qui donne son consentement pour la prise de photos ne le donne pas nécessairement pour la publication ou la diffusion Il y a donc lieu de collecter un double consentement 2 1 Le consentement à la prise de vue



Formulaire d’autorisation d’utilisation des images (adulte

à utiliser mon image prise sur suppor t photographique ou vidéo dans le cadre de l’événement tenu le Ces photos ou vidéos seront cédées pour les fins du montage d’une banque d’images destinées à la promotion du (nom du projet ou du regroupement) Mon image sera utilisée dans le cadre d’activités corporatives ou

[PDF] Consentement pour une demande d`accès à l`information et à des

[PDF] CONSENTEMENT – CHIRURGIE AUGMENTATION MAMMAIRE - Santé Et Remise En Forme

[PDF] Conséquence à long terme de l`exposition prénatale au tabac - Garderie Et Préscolaire

[PDF] Conséquence pour la qualité technologique du filet de poulet

[PDF] Conséquences cliniques et traitement de l`infection par le virus de l

[PDF] Conséquences de la carie dentaire et des maladies - Anciens Et Réunions

[PDF] Conséquences de la disparition des mandataires judiciaires M. le

[PDF] Conséquences de la douleur non soulagée - Santé Et Remise En Forme

[PDF] consequences de la rotation de la terre autour du soleil

[PDF] Conséquences de l`accident de la centrale nucléaire de Tchernobyl

[PDF] Conséquences de l`alcoolisation chronique sur - La Musique

[PDF] ConséquenCes de l`appliCation du Code de la famille sur les

[PDF] Conséquences de l`effet de couronne sur les lignes haute tension - Tir À L'Arc

[PDF] Conséquences démographiques - Énergie Renouvelable

[PDF] Conséquences des fusions-acquisitions sur la gestion de la