Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Yèvre-Auron
avis favorable sur le projet du SAGE Yèvre-Auron Le 4 décembre 2012, la ville de Bourges a informé l’Etablissement de son avis favorable sans observations ni remarques sur le projet du SAGE Yèvre-Auron En complément à ces remarques et à celles émises par le Comité de Bassin Loire-Bretagne et
Arrêté n°2014-1-0309 du 25 avril 2014 portant approbation du
(SAGE) Yèvre Auron des modifications du projet du SAGE, suite à l'enquête publique, le 14 février 2014 , Vu la délibération en date du 14 février 2014, prise en application de l'article R 212-41 du code de
Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Cher amont
Avis de l’Etablissement sur le projet de SAGE Cher amont Sollicitation de l’avis de l’Etablissement En application de l’article L 212-6 du Code de l’Environnement, Monsieur Pierre-Antoine LEGOUTIERE, Président de la CLE, a sollicité le 8 novembre 2013 l’avis de l’Etablissement public Loire, sur le projet de SAGE Cher amont
PIECE JOINTE N°12-1 OMPATIBILITE DU PROJET AVEC LE SDAGE ET
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Yèvre Auron Le périmètre du SAGE Yèvre – Auron correspond aux bassins versants des rivières «Yèvre» et «Auron» qui s’étendent sur 2 363 km² dans les départements du Cher et de l’Allier Il a été approuvé par arrêté inter-préfectoral le 25 avril 2014
Rapport annuel d’activités de la Commission Locale de lEau
- la programmation des actions 2015 de la Chambre d’agriculture du Cher dans le cadre de la mise en uvre des SAGE Cher amont et Yèvre-Auron 4 AVIS FORMULES PAR LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU En 2014, seul le projet de Contrat territorial Arnon aval a été soumis à l’avis de la CLE Cette
sage-cher-amontfr
de la mise en oeuvre des SAGE Cher amont et Yèvre-Auron 4 AVIS FORMULES PAR LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU En 2014, seul le projet de Contrat territorial Arnon aval a été soumis à l'avis de la CLE Cette dernière et son Bureau ne pouvant se réunir, des observations techniques ont été adressées à
Fiche n°2: Tableau récapitulatif sur létat davancement des
projet SAGE par la CLE: 06 09 2013 Arrêté d'approbation du 15 12 2011 Arrêté d'approbation du 11 06 2013 Validation du diagnostic: 10 12 2009 Arrêté d'approbation du Sage révisé: 08 03 13 Dlibération finale de la CLE: 14 02 2014 Structure porteuse Etablissement Public Loire Entente Interdépartementa le du Bassin de l'Authion Conseil
Séance du Bureau de la CLE du - SAGE Cher aval
Compatibilité SDAGE - SAGE Au terme de l’articleR 212-38 du code de l’environnement,lorsqu’ilest saisi pour avis sur un projet de SAGE, le comité de bassin se prononce sur la compatibilité de ce projet de SAGE avec le SDAGE, ainsi que sur la cohérence avec les SAGE voisins mis en œuvreou en cours d’élaboration
COMPTE-RENDU Réunion du Bureau de la Commission Locale de l
de fonctionnement de la CLE, qui détaille les missions, l’organisation et le fonctionnement de la CLE M LAUNAY rappelle que ce projet s’appuie, tout comme le cahier des charges, sur l’expérience des 3 autres procédures SAGE portées par l’Etablissement public Loire (Cher amont, Loir et Allier aval) M
Ordre du jour
• Limitation des sommes reversées à à hauteur de 50 des dépenses de fonctionnement de l’EPTB pour le suivi et la mise en œuvre des actions à réaliser dans le périmètre du SAGE • Demande de mise en place de la majoration réalisée par l’EPTB avec avis conforme du Comité de Bassin et délibération de l’agence de l’eau
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[PDF] SAGE Douve Taute. Bilan de la procédure de débat public ou de la concertation définie à l'article L. 121-16
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