Le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Centre
Article 4 : Le directeur général de l’Agence régionale de Santé du Centre-Val de Loire, le directeur de l’établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Centre-Val de Loire
AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRE-VAL DE LOIRE
Le Directeur général de l’Agence régionale de santé du Centre-Val de Loire Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L 162-22-2-1 et R 162-42-1-11 ; Vu l’arrêté du 14 décembre 2015 fixant, pour l’année 2015, le montant des crédits à verser
AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRE-VAL DE LOIRE DIRECTION DE LA
Vu le décret du 27 mars 2019 portant nomination du directeur général de l’agence régionale de santé Centre-Val de Loire ; Vu le décret n°2018-125 du 21 février 2018 relatif au cadre d’expérimentation pour l’innovation dans le système prévu à l’article L 162-31-1 du code de la sécurité sociale ;
Le Directeur Général de l Agence Régionale DIRECTION
Le Directeur Général de l ' Agence Régionale de Santé Centre-Val de Loire à DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOI RES 61 avenue de Grammont CS 74105 37041 TOURS CEDEX 1 Objet AELL37_2020_53_Restauration MA et ZH Rive gauche de la Vienne _37-2020-00052 - Avis ARS V / Réf : Votre transmission du 24 juin 2020
AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRE- VAL DE LOIRE
du centre hospitalier de Vierzon dans le Cher Le directeur de l’Agence régionale de santé du Centre Val de Loire Vu la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L 6143-5, L 6143-6, R 6143-1 à
AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRE-VAL DE LOIRE Délégation
Le Directeur général de l’agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L 6312-5 et R 6312-18 à R 6312-23 ; Vu le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
PORTANT NOMINATION DE L’EQUIPE DE DIRECTION DE L’AGENCE
Florentin CLERE, directeur des études, de la stratégie et des affaires juridiques de l’Agence régionale de santé Centre-Val de Loire à compter du 27 juin 2016, Monsieur David CHAMPIGNEUX, agent comptable et directeur des services financiers de l’Agence régionale de santé Centre-Val de Loire
ARRETE LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE
Vu la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ; Vu le décret 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ; Vu le décret du 22 septembre 2017 portant nomination de Monsieur Jean Jacques COIPLET, Directeur général de l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire ;
AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRE-VAL DE LOIRE DELEGATION
départemental du Loiret de l'Agence régionale de santé Centre-Val de Loire sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs Centre-Val de Loire et au recueil des actes administratifs du département concerné Fait à Orléans, le 3 mars 2016 pour le directeur général de l’ARS
Agence Régionale de Santé Pays de la Loire
de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie Pays de la Loire LE DIRECTEUR GENERAL DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE PAYS DE LA LOIRE VU les articles L 1432-4 et L 1434-17 du code de la santé publique ; VU la loi no2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santéet aux
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