CONTRAT DEXPOSITION - FRAAP
FRAAP / Contrats / Contrat type : Exposition / site : www fraap 3 4 2 Par conséquent, pendant la durée de l'exposition, l’ASSOCIATION acheminera les intentions d'achat directement à l'ARTISTE ou à sa représentante ou son représentant désigné Si l'ARTISTE autorise par écrit l’ASSOCIATION à la ou le représenter, un mandat
Contrat d’exposition dans un lieu public pour fins de vente
Contrat d’exposition dans un lieu public pour fins de vente Ce contrat type définit la relation d’engagement entre l’artiste et le diffuseur dans le cadre d’une exposition dans des lieux publics autres que ceux de diffusion ordinaires : halls d’entrée de salles de théâtre ou de salles municipales, restaurants ou bars, etc
CONTRAT LOCATION STAND COMMERCIAL
II - OBJET DU CONTRAT Le présent contrat est établi dans le cadre de l’événement Japaniort qui se tiendra les Samedi 30 juin et dimanche 1er juillet 2018 au parc des expositions de Niort, Halle du Galuchet, pour la location de un ou plusieurs stands d’exposition à but commercial
ContRat de LoCatIon d’espaCe d’exposItIon
de l’espace d’exposition par les Journées dentaires et perte du dépôt de la totalité des paiements effectués sans autre préavis si l’exposant fait défaut de régler le solde du contrat avant la date prévue ou que ce dernier laisse vacant ou abandonné son espace d’exposition au moment de l’ouverture de l’exposition 9
convention dexposition - Chalonnes sur Loire
Article 3 : Lieu d'exposition Les œuvres seront exposées à la bibliothèque de Chalonnes sur Loire, 5 avenue Gayot Article 4 : Durée d'exposition L'exposition sera d'une durée de trois semaines au minimum Les dates de l'exposition s'étendront du _____ au _____ L'auteur des
Contrat pour les créateurs - WordPresscom
Contrat pour les créateurs CONDITIONS GENERALES Article 1 : Objet du contrat Par le présent contrat, le déposant confie en dépôt-vente le soin d’exposer sa(ses) création(s)de sa fabrication personnelle à CADOL DEPOT-VENTE-RECYCLERIE en vue de leur vente Article 2 : Procédure de dépôt
CONTRAT D UTILISATION DES ESPACES
Le présent contrat a pour objectif de préciser les dispositions de location des espaces du Site archéologique Lattara-Musée Henri Prades de Montpellier Agglomération aux fins d’assurer le bon déroulement des manifestations Le Musée Henri Prades est amené à accueillir des manifestations privées dans l’auditorium,
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