MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE FOURNITURES ACCORD
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE FOURNITURES ACCORD CADRE ACTE D'ENGAGEMENT ET ANNEXES Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Autorité adjudicatrice LORRAINE TOURISME Objet du marché
ACTE DENGAGEMENT ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE
Le présent Acte d'Engagement concerne : ENTRETIEN ET EVOLUTION DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Maintenance du système de vidéo-protection existant et réalisations d'extensions 3 2 - Mode de passation La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions de
MARCHE DE FOURNITURE / DE PRESTATIONS DE SERVICES 2018/HCI
L’acte d’engagement (AE), l'annexe visée à l'article AE 5 et les éventuelles autres annexes La proposition de contrat de prestation de services Le CCAP Le CCTP qui définit le cahier des charges de la consultation 2 2 PIECES GENERALES EN VIGUEUR
MARCHE DE FOURNITURE / DE PRESTATIONS DE SERVICES LOCATION ET
AP 6 FIXATION DU PRIX 6 1 ELEMENTS DE PRIX Le montant du marché, fixé dans l'acte d'engagement, est ferme et définitif et correspond aux prestations définies par l’entité adjudicatrice dans les cahiers des clauses techniques et
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ
- L'acte d'engagement (AE) et ses annexes - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) 3 - Durée et délais d'exécution 3 1 - Durée globale prévisionnelle des prestations La date prévisionnelle de début des prestations est le 10/07/2017 La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 09/07//2022
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE FOURNITURES
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Marché passé sous la procédure adaptée Ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Autorité adjudicatrice Alsace Destination Tourisme Objet du marché
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
produit un engagement écrit de l'opérateur économique Pièces de l'offre : Libellés Signature L'acte d'engagement (AE) et ses annexes Non Le bordereau des prix unitaires (BPU) Non Le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat (1 mémoire par lot) Non
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