Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves : modification NOR : ESRS1700235A arrêté du 12-12-2017 MESRI - DGESIP A1-3
TITRES ET DIPLÔMES FRANCAIS OUVRANT DROIT A DISPENSES D
titres et diplÔmes francais ouvrant droit a dispenses d'epreuves du dcg et du dscg - session 2013 p 2 p 3 p 5 p 6 p 7 6 - diplÖme national de licence p 8 p 9 p p p 1 - certificats d'expertise comptable (ancien régime) 2 - deug, deust, licences, maitrises hors lmd 3 - capet, agregation 4 - certificat et diplÔmes du cnam
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à
Article 2 - Les dispenses d'épreuves prévues à l'article 10 du décret du 22 décembre 2006 susvisé sont accordées aux titres et diplômes suivants : I - Certificats d'expertise comptable (ancien régime) - Certificat d'études comptables, dispense des épreuves n° 8, 9, 12 du DCG
Diplôme de comptabilité et de gestion
Diplôme de comptabilité et de gestion Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves NOR : ESRS2012706A arrêté du 22-5-2020 MESRI - DGESIP A1-3 - MEF - MACP Vu ordonnance n° 45-2138 du 19-9-1945 modifiée ; décret n° 2012-432 du 30-3-2012, notamment article 54 ;
Notice DCG session 2019 - Education
Dispenses d’épreuves : • La liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves au DCG (annexe 1) est fixée par l’arrêté du 14 octobre 2016 (BOESR n°39 du 27 octobre 2016) • La liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves au DCG (annexe 2) est fixée
VAE diplômes comptables supérieurs - notice
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves Annexe 3 Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves Annexe 4 Liste des services rectoraux de rattachement pour les candidats résidant dans un COM ou un pays étranger Annexe 5 Calendrier des inscriptions et des épreuves du
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