Synthèse générale de la réunion tenue avec le CCLP le 14
BLA 14 09 2016 Remplacement de chaudières 14 09 2016 • Les travaux sont en cours, sur base d’un marché public conclu avec la société Envisys La fin du chantier est prévue pour octobre 2016 BLA 14 09 2016 Stationnement d’une camionnette 14 09 2016 • Suite à un récent passage en voirie, une camionnette a bien été vue sur
Compte rendu de séance - Schwindratzheim
1) Sortie de l’actif des biens matériels réformés au 31 12 2016 Conformément à l’instruction du plan budgétaire et comptable M14, les biens matériels de plus de 5 ans (acquis en 2010) sont à réformer
1er trimestre 2017
20170323 Marché n°15-01 « système d’information de gestion financière et des ressources humaines » avenant 1 20170324 Demande de subvention Fête maritime 2017 20170325 Demande de subvention pour le projet de remplacement de deux chaudières fuel à l’école Jean Ferrat 20170326 Marché n°16-21 « rénovation du centre social » Lot
CONSEIL MUNICIPAL Réunion du Mardi 24 novembre 2015
travaux de maintenance sur le transformateur alimentant ce secteur Elle fait savoir qu’il serait prévu sur le programme 2016-2017 de changer le tronçon de câble de la liaison entre le transformateur de la Gaudière et celui du Trapil DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT :
MACS - Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud - Landes 40
Elaboration du programme local de I'habitat - membres PERSONNEL COMMUNAUTAIRE Rapporteur : Monsieur le Président Nouvel arrêt du projet après avis des communes Temps de travail 35h 35h 28h 35h Date d'effet 01 07 2016 01 07 201 01 04 201 01 01 2016 A - Ouvertures de postes liées à des avancements de grade Pô/e/ Service Pôle Ressources / RH
124 SPANC tarif 2017, 131 Voirie VC de Lacour, 136 Affaire
142 Voirie programme 2016, 143 Travaux d’aménagement des locaux de l’ALSH à l’école, 144 Désignation des conseillers communautaires de Xaintrie Val’Dordogne au 01/01/2017, 145 Contrats d’assurance AXA, 146 Calendrier des manifestations de janvier 2017, 147 Décision modificative commune n° 4, 148 Affaires diverses
wwwvilletadencom Novembre Taden 2017 - Mairie de Taden
Il s’agit d’un établissement public d’Etat qui a pour objet de réaliser, pour son compte, celui de l’Etat, des collectivités locales ou de toute personne publique, des acquisitions destinées à constituer des réserves foncières en accompagnement des opérations d’aménagement au sens de l’article L 300-1 du Code de l’Urbanisme
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD SÉANCE DU 6
Pôle Ressources / RH Attaché principal Directeur territorial 35h 01 07 2016 Pôle services aux territoires / voirie Adjoint technique 2 ème cl Agent de maitrise 35h 01 07 2016 Pôle services à la personne / RAM Contractuel Adjoint d’animation 2 ème cl 28h 01 04 2016 Pôle services à la personne / enfance jeunesse
Débat d’Orientations budgétaires - Site officiel de la
Cette année encore, la Ville peut obtenir une aide pour la réalisation de travaux liés aux aménagements inscrits dans l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) des équipements recevant du public Par Ad’AP N° 03 321 115 611 050, déposé le 5 octobre 2015, la Ville s’est engagée pour 2020 à effectuer les
[PDF] l argent et le crédit Étude sur les femmes,
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[PDF] Répétez l exercice 10 à 15 fois, prenez un repos d une ou deux minutes, puis répétez la séquence une deuxième fois.
[PDF] Contrôle en Cours de Formation (CCF)
Compte rendu de séance
du Conseil Municipal du 12 décembre 2016Présents : Mme Liliane SUTTER, Maire
Mme et MM. les adjoints Véronique ERNEWEIN, Xavier ULRICH et Jean-Nicolas GROSS Mmes les conseillères Sophie BOETTCHER-WEISS, Denise RIEHM, Viviane CARL, Caroline REUTER, Carine ROLAND, Marianne LAVERT, Sophie SIEGEL,Céline EBER
MM. les conseillers Albert DUB, Marc KLEIN, Bernard RIEHL, ChristianDIEBOLD, Michel ETTLINGER
Absents excusés : M. Valentin GEBHARDT qui donne procuration à M. Jean-Nicolas GROSS M. Norbert PONTA qui donne procuration à Mme Liliane SUTTERMme Céline EBER
Absents non excusés : ./.
1 6RUPLH GH O·MŃPLI GHV NLHQV matériels réformés au 31.12.2016
FRQIRUPpPHQP j O·LQVPUXŃPLRQ GX SOMQ NXGJpPMLUH HP ŃRPSPMNOH 014 OHV NLHQV matériels de plus de 5 ans (acquis en 2010) sont à réformer. Une délibération du Conseil est nécessaire pour pouvoir procéder aux écritures de sortie.En application du nouveau plan budgétaire et comptable M14 (instruction n° 97-008 du
17/01/1997)
Le conseil municipal, après délibération, - décide GH VRUPLU GH O·MŃPLI PRXV OHV NLHQV UHQRXYHOMNOHV MŃTXis en 2010, selon étatMQQH[p MX UHJLVPUH G·LQYHQPMLUHB
$GRSPp j O·XQMQLPLPpIM OLVPH GHV NLHQV UpIRUPpV HVP SMVVpH HQ UHYXHB I·MŃOMP OH SOXV LPSRUPMQP ŃHPPH
année-Oj ŃRUUHVSRQGMLP j O·MŃTXLVLPLRQ GH NMQŃV VXSSRUPV SRXU Ń\ŃOHV HP ŃRUNHLOOHV
extérieures, pour un montant de 9 76404 ½B IH PRQPMQP JORNMO GHV NLHQs réformés est de16 00064 ½B
2) Facturation des documents perdus par les emprunteurs de la bibliothèque de
Schwindratzheim
I·pTXLSH JHVPLRQQMLUH GH OM NLNOLRPOqTXH GH 6ŃORLQGUMP]OHLP LQIRUPH la municipalitéque les ouvrages prêtés par la BDBR et perdus par le public emprunteur sont refacturés à la
commune. Pour que cette dernière puisse rentrer dans ses frais et également facturer les ouvrages perdus ou fortement endommagés, à défaut de rempOMŃHPHQP SMU O·HPSUXQPHXU OMmunicipalité suggère de fixer une grille tarifaire calquée sur celle applicable par la
Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin. Ainsi la commune pourra également facturer les documents perdus, propriété de la bibliothèque municipale. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - fixe les divers tarifs communaux, applicables à compter du 1er janvier 2017, pour la facturation des documents perdus par les emprunteurs de la bibliothèque deSchwindratzheim, comme suit :
Désignation 7MULIV HQ ½
Vente de documents usagés ou facturation de documents perdus de plus de 10 ans100 ½CGRŃB
Facturation des documents perdus par le
public direct, collectivités ou associationsLivres adultes et partitions 1D00 ½CGRŃB
Livre jeunesse, Bandes dessinées 1000 ½CGRŃBCD, textes lus 1800 ½CGRŃB
DVD 3000 ½CGRŃB
Pondération de 50% pour les documents de plus
GH D MQV G·kJH
- décide de refacturer les ouvrages perdus ou détériorés, propriété de la BDBR, aux
tarifs facturés par cette dernière à la commune ; - autorise le régisseur de la bibliothèque à encaisser les ventes et remboursements de documents dans le cadre de la régie des recettes ;- adopte le règlement de la bibliothèque revu en conséquence et annexé à la
présente délibération qui annule et remplace celle du 30 mai 2016 concernant le même objet. $GRSPp j O·XQMQLPLPp3) Nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,
GH O·H[SHUPLVH HP GH O·HQJMJHPHQP SURIHVVLRQQHO 5BHB)B6B(B(B3B Point ajourné, le Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin Q·M\MQP SMV UHQGX VRQ MYLV j ŃH ÓRXUB4) Divers
La CCPZ, après avis de la commune, a renoncé à exercer le droit de préemption sur la vente: o G·XQ PHUUMLQ QRQ NkPL Vitués lieudit " SITT » appartenant au cabinet JC SCHMITT de STRASBOURG (Bas-5OLQ MX SURILP G·2386 67 GHSTRASBOURG (Bas-Rhin);
o G·XQ PHUUMLQ NkPL VLPXp 12 UXH GHV 3LHUUHV MSSMUPHQMQP j 0B G(H66 Jean-Jacques de HIPSHEIM (Bas-Rhin), au profit de la SCI Leclerc (M.URBAN Jean-Georges) de SCHWINDRATZHEIM; o G·XQ PHUUMLQ NkPL VLPXp 36 UXH GX *pQpUMO IHŃOHUŃ MSSMUPHQMQP j 0B HOFFMANN Gérard de SCHWINDRATZHEIM, au profit de M. et MmeGLESS Christophe de HAGUENAU (Bas-Rhin);
0MGMPH OH 0MLUH UHPHUŃLH O·HQVHPNOH GHs conseillers pour la bonne organisation
du repas de Noël qui a unanimement été apprécié par les convives. La date
UHPHQXH SRXU O·MQQpH SURŃOMLQH HVP OH 10 GpŃHPNUH 2017, après discussion avec tous les responsables associatifs qui organisent des évènements pour Noël. M. Jean-Nicolas GROSS, Adjoint au Maire V·HVP RŃŃXSp GH UHQŃRQPUHU OHV UHVSRQVDEOHV GH Oquotesdbs_dbs8.pdfusesText_14