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Nocticalmcom CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’ABONNEMENT FORMULES CINÉPASS
Le Contrat d’Abonnement est constitué des présentes Conditions Générales d’Abonnement (ci-après les « CGA ») régissant les conditions de souscription et d’utilisation de l’abonnement « CinéPass » (ci-après « l’Abonnement »), du bulletin de souscription et de la charte « Bien vivre sa séance » Les
onditions Générales de Vente et d’Utilisation de la arte
de validité, à savoir un Abonnement, afin de permettre à son Titulaire de pouvoir utiliser les bus du réseau Karu’lis Le Titulaire doit respecter les conditions propres à son Abonnement Le Titulaire est seul responsable de l’utilisation et de la conservation du Pass Karu’lis qui est mis à sa disposition
CONTRAT DABONNEMENT DigiCert Certificats Services
Contrat fait office de contrat d'abonnement, comme l'exigent les normes, directives et exigences applicables du secteur pour l'émission de Certificats (directives EV incluses, conformément aux Conditions d'utilisation du Certificat) 2 2 Conditions d'utilisation du Certificat
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