Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation » NOR : ESRS1319419A
© Direction des Journaux Officiels JO n° 99 du 27 avril 2002
Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l’éducation nationale Arrêté du 25 avril 2002 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l’habilitation à diriger des recherches NOR: MENS0200985A Le ministre de l’éducation nationale, le ministre de la recherche et le ministre délégué à la santé, Vu le
Décrets, arrêtés, circulaires - Syndicat professionnel de
Le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, Vu l’arrêté du 25 avril 2002 modifié relatif au diplôme national de master ; Vu l’arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
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Vu l’arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master ; Vu l’arrêté du 12 mai 2010 portant définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d’éducation pour l’exercice de leur métier ;
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Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles D 123-12 à D 123-14 et D 612-33 et suivants ; Vu l’arrêté du 17 novembre 1999 modifié relatif à la licence professionnelle ; Vu l’arrêté du 25 avril 2002 modifié relatif au diplôme national de master ;
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Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d’architecture conduisant au diplôme d’études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d’Etat d’architecte conférant le grade de master NOR
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