Formulaire d’attestation de la prise en compte de la
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : L’opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique Les éléments ci-après apportent les précisions nécessaires à cette justification
PC16-1 FORMULAIRE ATTESTANT LA PRISE EN COMPTE DE LA
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 1 : L’opération de construction suscitée a fait l’objet d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m2)
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : L’opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique Les éléments ci-après apportent les précisions nécessaires à cette justification PUJOL ALAIN 23 BIS RUE BRUTAILS
RAPPORT - RT2012 en ligne
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 1 : L’opération de construction suscitée a fait l’objet d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m2)
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 1 : L’opération de construction suscitée a fait l’objet d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m2)
Formulaire d’attestation de la réalisation de l’étude de et
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 2 : L’opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique
Formulaire d’attestation de la réalisation de l’étude de
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 1 : L’opération de construction suscitée a fait l’objet d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2)
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 1 : L’opération de construction suscitée a fait l’objet d’une étude de faisabilité relative aux
Miao : Logiciel de conception pour constructeurs de maisons
Selon les prescriptions de I'article L 111-9 du code de la construction et de I'habitation, au moment du dépôt de permis de construire Disposition I : L'opération de construction suscitée a fait I'objet d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de p us de 1000 m2)
EXEMPLE RT 2012 Attestation Bbio 2 de l’étude thermique 3 4 à
Selon les prescriptions de l’article L 111-9 du code de la construction et de l’habitation, au moment du dépôt de permis de construire : • Disposition 2 : L’opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique
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