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Liste des titres de formations que le CNOSF autorise à mentionner sur les plaques, annuaires et imprimés professionnels (Mise à jour Mars 2018) Attention: Conformément aux articles R 4127-339 et R 4127-340 du code de la santé publique, seuls les titres, diplômes et fonctions figurant sur une liste établie par le Conseil



Contact43 Mise en page 1 - Conseil national de lOrdre des

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STATUTS de la Ligue FCD Nouvelle-Aquitaine FÉDÉRATION des

Dans les conditions prévues par les statuts de la FCD et par les règlements fédéraux, la licence : - confère à son titulaire le droit de participer aux activités des clubs, de la ligue et de la FCD; - permet à son titulaire, sous réserve des prescriptions particulières prévues aux articles 12 et 13 des



Décrets, arrêtés, circulaires - chambre-nationale-des

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L 1453-1, L 5311-1 et D 4113-118 ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles R 161-53 et R 161-54 ; Vu le code des relations entre le public et l’administration, notamment son livre III ;



FICHE SPORT ACAD TIR SPORTIF 2016 2017

La formation des Jeunes arbitres doit être liée à la pratique Les meilleurs Jeunes Arbitres hors académie ont la possibilité d’officier à un championnat de France si : - le nombre de Jeunes arbitres est insuffisant (pool local et équipe) pour le déroulement du CF, - leur nombre est défini par les membres de la CMN,



38 – Raid

La fiche sport donne le cadre obligatoire des championnats inter-académiques et de France Elle offre par ailleurs des pistes de développement et une grande souplesse d’organisation du sport pour les AS et lors des phases départementales et académiques Elle intégre dans la vie des AS et dans le déroulement des



FICHE SPORT TIR SPORTIF 2017 18 OCTOBRE 2016 (1)

La formation des Jeunes arbitres doit être liée à la pratique Les meilleurs Jeunes Arbitres hors académie ont la possibilité d’officier à un championnat de France si : - le nombre de Jeunes arbitres est insuffisant (pool local et équipe) pour le déroulement du CF, - leur nombre est défini par les membres de la CMN,



PROJET DE PLAN POUR RAPPORT GENERAL 2007/2008

La formation des Jeunes arbitres doit être liée à la pratique Les meilleurs Jeunes Arbitres hors académie ont la possibilité d’officier à un championnat de France si : - le nombre de Jeunes arbitres est insuffisant (pool local et équipe) pour le déroulement du CF, - leur nombre est défini par les membres de la CMN,



Présentation PowerPoint - académie de Caen

le 30 septembre 2016 la liste de tous les élèves inscrits dans cette section au cours de l’année 2016 - 2017 Cette liste doit obligatoirement être signée par le Chef d’Établissement Une copie de la liste envoyée au Rectorat peut suffire 2/ Les AS ayant une section sportive scolaire doivent le renseigner lors de leur

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