COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG PROCES

de la réunion du Conseil Communautaire du 4 juillet 2017 à Kaysersberg Vignoble Sous la présidence de Monsieur Jean-Marie MULLER, la séance est ouverte à 17h30 Présents: M Jean-Marie MULLER, Président et représentant de la commune de Lapoutroie M Patrick REINSTETTEL, Vice-président et représentant de la commune d’Ammerschwihr

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juin 2012

4 Fonds de concours de la Communauté d’Agglomération de COLMAR Afin de renforcer la visibilité de l’action communautaire à l’égard des populations des communes membres, la Communauté d’Agglomération de COLMAR a, par délibération en date du 28 octobre 2008, décidé de

RAM

Le nouveau projet communautaire s'inscrira dans les objectifs et les orientations du Scot Thur-Doller Le projet de statuts découle de l'amalgame des compétences des deux actuels EPCI La nouvelle communauté sera dénommée Communauté de Communes de Thann-Cernay avec siège à Cernay Nos nouveaux partenaires seront Cernay, Steinbach, Uffholtz,

Avis société civile 4 11-06-10 - CESER Grand Est

L’Eurodistrict Colmar-Fribourg et l’Eurodistrict trinational de Bâle8 ont ensuite été créés, respectivement en 2006 et 2007 L’initiative communautaire INTERREG en 1990, permet de financer deux programmes dans l’espace du Rhin supérieur : - INTERREG PAMINA (Nord, franco-allemand) ; - INTERREG Centre-Sud (Sud, franco-germano-suisse)

UNICEF Competency Framework

Our framework has behavioural indicators for every competency, which makes it much more real, tangible and a foundation for discussions Eva Mennel

LIENS Code de la Propriété Intellectuelle articles L 122 4

communautaire a été crée : il s’agit du réseau Natura2000 (1 753 sites pour 6,9 millions d’hectares en France) Depuis, l’intérêt et les actions en faveur de la conservation des habitats et des espèces, se multiplient (Grenelle de l’Environnement, apparition des sciences participatives ) afin de

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE

[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE KAYSERSBERG PROCES