COMMUNE DE FRAZÉ
ORDRE DU JOUR 1 Approbation du procès verbal du 13/11/09, à l’unanimité, 2 Régime indemnitaire du personnel communal, Mme le Maire, rappelle à l’assemblée qu’en application de l’article 88 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions
République Française Département des Deux-Sèvres Commune d
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 30 JUILLET 2018 Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 juillet 2018 est adopté sans observation à l’unanimité des membres présents INFORMATION CONCERNANT LES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Vieux-Québec – Cap-Blanc – colline Parlementaire Procès
11-09-05 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 21 JUIN 2011 • Adoption du procès-verbal du 21 juin 2011 SUR PROPOSITION DE MME MICHÈLE GAGNON DÛMENT APPUYÉE PAR M GILLES DUFOUR, IL EST RÉSOLU d’adopter le procès-verbal du 21 juin 2011 Adoptée à l’unanimité • Affaires découlant du procès-verbal
2013-11-28 CQSt-Roch PV
Adoptée à l’unanimité M Louis-H Campagna réintègre l’assemblée du conseil d’administration 13-11-05 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 24 OCTOBRE 2013 • Adoption Le procès verbal du 24 octobre a été modifié afin d'y inclure les propos de M Martin April
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