VERSION 2 14-014 - RS 2015 - Circulaire retraites 1er degré
ANNULE ET REMPLACE LA CIRCULAIRE DU 2 AVRIL 2014 Objet : Rentrée scolaire 2015 – Admission à la retraite des enseignants du premier degré Je vous remercie de bien vouloir trouver ci-dessous les instructions relatives à la constitution des dossiers de pension des enseignants du 1 er degré souhaitant faire valoir
Circulaire - CNAV
Revalorisation Aspa au 1er octobre 2014 Cnav - Circulaire P 1 / 5 Circulaire Objet : Revalorisation de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa) à compter du 1er octobre 2014 - Annule et remplace la circulaire 2014-53 Référence : 2014 - 58 Date : 25 novembre 2014 Direction juridique et de la réglementation nationale
Annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016
Article 37 §2 du décret du 11 avril 2014 1 Introduction L’article 37 §2 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l’enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française prévoit le mécanisme de l’assimilation d’un titre de pénurie à un titre suffisant
Annule et remplace la circulaire du 18/01/2017
Annule et remplace la circulaire du 26 * de la loi du 20 avril 2016 l’enseignement primaire a été mise en place à la rentrée 2014 Les cumuls d
Circulaire - CNAV
La présente circulaire regroupe en un seul document les dispositions législatives et réglementaires relatives à la majoration de 10 pour enfants Elle annule et remplace la circulaire Cnav n° 2014-15 du 17 février 2014 concernant la fiscalisation de la majoration pour enfants
BO Jeunesse, sports & vie associative n° 2 / Mars-Avril 2014
Mme Catherine leRAY, contrôleur des finances à la direction financière et agence comptable (DFAC) du CNDS Article 2 le directeur général du CNDS est chargé de la mise en application de cette décision, qui sera publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports la présente décision annule et remplace la décision du 7 janvier
Circulaire du NOR : MCCB1620766C Le 2? JI/JL ^Ofg
et remplace la circulaire NOR : MCCB1523087C relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et aides à la mobilité internationale du ministère de la culture et de la communication pour
CIRCULAIRE N° 2016-08 DU 27 JANVIER 2016
La présente circulaire annule et remplace la circulaire n° 2012-14 du 25 mai 2012 Enfin, cette circulaire tient compte de l’avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 intervenu suite à la décision du Conseil d’Etat ( n°383956, 383957, 383958)
Circulaire n°6644 du 08/05/2018 Valorisation de l’expérience
- AGCF du 5 juin 2014 relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française, lien :
[PDF] 1. Principe et portée. Circulaire n 2015/01 du 09/01/2015 La décote
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