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Conseil 19 Février 2016 - WordPresscom
Conseil 19 Février 2016 Sur convocation du maire du 11 Février 2016, le Conseil Municipal s’est réuni le 19 Février 2016 à 20h 30 Présents : Mmes Marilyne BERTRAND, Yvette BRENET, Chantal ZULUETA MM François DAVID, Florian FAUCHER, Francis GLORIE, Jean-François LHERMITTE, Hubert PAILLAT, Guillaume SIMON-BOUHET, Romain THIESSE
MUNICIPAL ACT LOI SUR LES MUNICIPALITÉS - Yukon
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MUNICIPAL ACT LOI SUR LES MUNICIPALITÉS - Yukon
Fonctions du conseil consultatif local 40 Fonctions du directeur 41 Règles en matière de quorum, de vote et d’intérêt pécuniaire 42 Conseil consultatif local tenu d’agir par résolution 42 01 Règles applicables aux réunions d’un conseil consultatif local 43 Fonctionnement du conseil consultatif local 44 Droit de propriété 45
Compte -rendu de Mandat du Maire de Joyeuse(Ardèche) en 1935
et des Délégués du Conseil Municipal la réception provisoire des locaux enformulant diverses rése rves qui ont été trans— misesh l',Architecte LG bail provisoire se montant å la somme de Ç3 'Ç00 frs a élé signé et deviendra définitif après la réceptipn, Cette opération ne laisse aucune charge aux fi- nances communales
Bilan de la concertation - Amazon Web Services
Par délibération en date du 5 juin 2015, complétée le 3 juillet 2015, le Conseil Municipal a prescrit l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme s’appliquant sur l’ensemble du territoire communal A cette occasion, et conformément à l’article L 300-2 du Code de l’urbanisme, le onseil Municipal a
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Le bulletin mensuel d'informations aux familles – Service Enfance Jeunesse Municipal – N° 79 – Numéro Spécial 79 Les objectifs - Responsabiliser, et développer l'autonomie des enfants et des jeunes, - Lutter contre « l'activité de consommation », - Rassembler les jeunes autour de projets « Eco-Citoyens »,
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CONSEIL MUNICIPAL Du mercredi 24 février 2016 I - DELIBERATIONS 1- Démission d’un Adjoint Le Conseil Municipal devra prendre acte de la démission de Madame Isabelle LAMOU, 3ème dans l’ordre du tableau des Adjoints depuis le 30 mars 2014 2- Election d’un Adjoint
SOMMAIRE EDITORIAL
Bulletin d’information N° 8 - Décembre 2019 la mer Ce EDITORIAL Chers Amis de René Bazin, En e dé ut d’année, j’ai le plaisi de vous annoncer la réalisation de nouveaux projets d’édition su René azin, pour 2020 Tout d’a o d, la éédition du eau oman de René Bazin Le Blé qui lève
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