CONSTRUCTIONS, REHABILITATION ET GROSSES REPARATIONS
CONSTRUCTIONS, REHABILITATION ET GROSSES REPARATIONS La commission permanente du Conseil régional en sa réunion du 20décembre 2013, VU la loi n° 83 663du 22juillet 1983 complétant la loi n° 83 8du 7janvier 1983relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat,
CONSTRUCTIONS, REHABILITATION ET GROSSES REPARATIONS
CONSTRUCTIONS, REHABILITATION ET GROSSES REPARATIONS La commission permanente du Conseil régional en sa réunion du 24octobre 2013, VU la loi n° 83 663du 22juillet 1983 complétant la loi n° 83 8du 7janvier 1983relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat,
Philippe Bonnecarrère Sénateur du Tarn
Constructions,grosses et réparations, équipement mobilier Travaux sur les ouvrages de franchissement routier Financement des études fravaux de sécurité sur ouvrages d'art Équipements sportifs Ralentisseurs, chicanes, passages piétons, îlot central) de les Études , diagnostics Constructions Travaux de réhabilitation de bâtiments
BUDGET DE LETAT ---------- GESTION 2020 --- DEPENSES
acquisitions, constructions et grosses reparations des immeubles transferts 10 167 35 500 9 000 56 000 5 000 197 116 63 700 225 700 64 500 2 500 12 000 2 088 226 579 652
PROBLÉMATIQUE DE LA RÉNOVATION URBAINE À ORAN
grosses réparations, à titre indicatif, dans certains pays européens, les frais réservés pour les grosses réparations représentent 20 du loyer II - PROBLEMATIQUE DE LA RENOVATION 2 1 L’ETAT ACTUEL L’Algérie a hérité d’un espace patrimonial immobilier important, qui est concentré dans les grandes villes Il
BUDGET DE LETAT ---------- GESTION 2019 --- DEPENSES
acquisitions, constructions et grosses reparations des immeubles acquisitions et grosses reparations du materiel et mobilier transferts 9 868 20 400 7 000 56 000
Le Bavou de Planchez - panneaupocket
• Constructions, travaux et grosses réparations • acquisitions mobilières et immobilières • remboursement du capital des emprunts • subventions d’investissement • ventes de terrains et d’immeubles • emprunts • reversements du fonds de compensation de la TVA • autofinancement (excédent de la section de fonctionnement)
de la Ville de Vitré 2014
Grosses réparations voirie urbaine et rurale Renforcement ronds-points du Champ-de-Foire Réfection parking Bourg-aux-Moines RÉSEAUX, PROPRETÉ URBAINE : 434 400 € Renforcement et renouvellement réseau eaux pluviales et bassin d’orage Marcel Rupied Acquisition de matériel pour le service propreté Crédit pour changement de conteneurs
BUDGET VITRÉ 2010
33 • 57,40 € proviennent des impôts et taxes (entreprises et ménages) : taxe d'habitation, foncier bâti, foncier non bâti, taxe sur l'électricité, dotations
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