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SAGE DE LA DORE - Gesteau

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La rédaction du SAGE du bassin de la Dore

GO_2: Les rôles/missions spécifiques de la Commission Locale de l’Eau Objectif affiché : assurer la bonne information de la CLE (structures opérationnelles, services de l’Etat ), solliciter l’avis de la CLE (collectivités, services de l’Etat ) Anticiper la mise en œuvre du SAGE et assurer la coordination des actions



Bureau de la Commission Locale de l’Eau - SAGE Haut-Allier

Etude réalisée à l’échelle de deux SAGE, sur la quasi-totalité du bassin de l’Allier (hors BV Sioule, Alagnon, Dore), Prise en compte de l’impact du Changement Climatiquepour déterminer les besoins du milieu aquatiques, Axe principal réalimenté en période d’étiage à partir d’une retenue de 190 Mm3,



Délibérations Commission Locale de l’Eau SAGE de la Baie de

Le 31 mai 2013 à 14h00 s’est réunie, à la salle Aubère de Lamballe Communauté, le Bureau de la Commission Locale de l’Eau du SAGE de la Baie de Saint Brieuc, sur convocation en date du 16 mai 2013 et sous la Présidence d’Alain CADEC 1



COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU

1/15 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU 29 JUIN 2012 Etaient présents : 1 Collège des collectivités et des structures gestionnaires de l’eau



MAIRIE DE LANLOUP - Lanloup, commune du Goëlo

La Commission Locale de l’Eau (CLE) réunie en date du 23 février 2016 a validé le projet de SAGE Argoat-Trégor-Goëlo, comportant 3 volets : - le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) ; - le règlement ; - l’évaluation environnementale Ces documents sont consultables sur le site internet du SAGE :



Définition d’un schéma général d’organisation des données

actions prises dans le domaine de l’eau en faveur d’une meilleure utilisation et d’une protection de la quantité et de la qualité de la ressource en eau L’élaboration du SAGE est effectuée par la Commission Locale de l’Eau (CLE) Dans cette CLE, sont représentés les élus, les usagers (usagers domestiques, agriculteurs,



PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE

Territoire du département de la Haute-Loire 39 Arrêté N°2011-015 Déclarant d’utilité publique les travaux de prélèvement d’eau, autorisant l’utilisation de l’eau en vue de la consommation humain, et instaurant les périmètres de protection et



2015 - Grand Parc Miribel Jonage 2 200 hectares de nature

La ommission Locale de l’Eau (LE) est chagée de l’élabo ation de la mise en œuv e et du suivi du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la nappe de l’est lyonnais Elle est en uelue so te un « mini pa lement » de l'eau ’est une assemblée délibérante et un véritable centre d'animation, de débat et d'arbitrage



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

Lafayette et de leurs clients dans le cadre du fonctionnement du programme de fidélité Mes Galeries Pour plus amples informations, contacter le 09 69 39 75 75 (appel non surtaxé) 2 Objet du programme de fidélité Le programme de fidélité Mes Galeries a pour objet, dans les conditions fixées au sein des présentes

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