Conditions générales - CCAS
Conditions générales séjours à tour de rôle partir de 14 h et jusqu’à 21 h Dans les centres partenaires, les horaires d’arrivée et de départ peuvent différer et sont communiqués sur ccas ou par la SLVie/ CMCAS Si, à la suite d’un empêchement majeur, l’ouvrant droit ne peut arriver avant 21 h, il doit avertir
Conditions générales - CCAS
tra de l’étudier et de la traiter dans de bonnes conditions, en lien avec l’équipe dédiée de la CCAS et les médecins-conseils : • soit une lettre d’information sera transmise en amont du séjour à l’équipe qui accueillera votre en-fant, si ses besoins peuvent être pris en compte dans n’importe quelle colo ;
CONDITIONS GÉNÉRALES - CCAS Assurances par Satec
Le présent document constitue les Conditions générales du contrat réservé aux Agents et assimilés des Industries Électrique et Gazière élaboré sous l’égide de la CCAS en conformité avec les dispositions du contrat groupe n° 6566944504 souscrit par la CCAS par l’intermédiaire de SATEC
Conditions générales - Le site info de la CMCAS du Val dOise
sur ccas Calcul de la participation financière “adultes” La participation financière à la charge de l’ouvrant droit dépend du taux de participation appliqué au tarif de référence Le taux de participation est déterminé à partir du coefficient social Conditions générales séjours à tour de rôle
ASSURANCE VOYAGE / SÉJOUR CCAS - Le site info de la CMCAS du
*sous réserve des clauses et conditions des contrats proposés disponibles sur ccas Les contrats collectif d’assurance sont souscrits par la C C A S auprès d’EUROP ASSISTANCE, en présence de SATEC, sous le n°58 225 101 pour l’assurance CCAS Annulation et le n°58 225 102 pour l’assurance CCAS Multirisque
PARTIR en VACANCES - Fontenay-sous-Bois
Vous avez la possibilité de départ en individuel pour la date et le séjour de votre choix Un séjour collectif avec l’ANCV est également proposé dans cette brochure Conditions générales et inscriptions pour les séjours CCAS Présentation des séjours La présentation de l’ensemble des séjours 2020 aura lieu :
Tout pour comprendre les nouvelles conditions générales de la
conditions générales de la CMCAS (hors activités jeunesse) Les principales nouveautés • Le principe de préinscription aux activités et séjours : l’ensemble des bénéficiaires peuvent se préinscrire, jusqu’à la date de forclusion • La mise en place de critères d’affectation : dans le cas où il y aurait
Votre assurance Deux roues - CCAS Assurances par Satec
activités sociales, élaboré sous l’égide de la CCAS en conformité avec les dispositions du contrat groupe n° 12353226 souscrit par la CCAS par l’intermédiaire de SATEC Ces Conditions Générales précisent les droits et obligations de chacune des parties et donnent l’étendue de l’ensemble des garanties proposées
Votre assurance Caravanes et Remorques - CCAS Assurances par
activités sociales élaboré sous l’égide de la CCAS en conformité avec les dispositions du contrat groupe N°12353225 souscrit par la CCAS par l’intermédiaire de SATEC Ces Conditions Générales précisent les droits et obligations de chacune des parties et donnent l’étendue de l’ensemble des garanties proposées
présentation - CMCAS
Conditions générales Mon diabète ne m’empêche pas de partir en colo, car mes parents organisent mon séjour avec la CCAS Je pars dans le centre qui me
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