[PDF] PV du 14 Mai 2013 - citiesreseaudesvillesfr



Previous PDF Next PDF







COMMUNE DE HOCHSTETT

COMMUNE DE HOCHSTETT PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 24 AVRIL 2014 Sous la présidence de M Clément JUNG, Maire Présents: LAUGEL Antoine, BURG Daniel, HOLLENDER Claudia, LEBEAU Marie-José, OSTER Marie-Paule, REISS Daniel, ROESCH Caroline, SCHWARTZ Bernard, WEIBEL Sébastien, WENDLING Cyril 1



COMMUNE DE HOCHSTETT

COMMUNE DE HOCHSTETT PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 Septembre 2014 Sous la présidence de M Clément JUNG, Maire Présents: LAUGEL Antoine, BURG Daniel, HOLLENDER Claudia, REISS Daniel, ROESCH Caroline,



PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 11

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2011 PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2011 sous la présidence de M Francis WOLF Présents : M AMMANN Joseph - M BIETH Alain - M FLECK André - M GWISS Jean-Luc - Mme HARTER Simone -



PROCES -VERBAL du 15 mai 2012

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 mai 2012 PROCES -VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 15 mai 2012 sous la présidence de M Francis WOLF Commune de MOMMENHEIM Présents : M Alain BIETH - M André FLECK - M Jean-Luc GWISS - Mme Simone



COMMUNE DE KALTENHOUSE - Réunion du conseil municipal du 15

COMMUNE DE KALTENHOUSE - Réunion du conseil municipal du 15 juin 2016 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 juin 2016 Convoqué le 8 juin 2016, le Conseil Municipal s'est réuni le 15 juin 2016 à 20 h 00 en Mairie - salle des réunions - sous la présidence de M Etienne VOLLMAR, Maire



COMMUNE DE HOHFRANKENHEIM - Maison du Pays de la Zorn

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 07 juillet 2008 Sous la présidence de M Alain HURSTEL, Maire Présents: MM Charles DOTT, Jean-Michel HATT, Jean-Jacques HORNECKER, Patrick LENTZ Jean Georges MEHL, Mmes Djemila ARMBRUSTER, Marie-Claire BURGER, Martine BUYREL, Jeannette LANG Absent: M Jean-Paul UHL 1 Approbation du procès



PV du 14 Mai 2013 - citiesreseaudesvillesfr

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Mai 2013 PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 14 Mai 2013 sous la présidence de M Francis WOLF Commune de MOMMENHEIM Présents : M Joseph AMMANN - M Alain BIETH - M André FLECK - M Jean-Luc GWISS - Mme Simone HARTER - Mme Christine HEITZ – Mme Elisabeth JAECK - M Jeannot KLEIN -



PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7

COMMUNE DE WEITBRUCH PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2006 Sont présents à l'ouverture de la séance, à 20h30, sous la présidence du maire Monsieur Gérard FUCHS, Messieurs les adjoints au maire : Désiré JUND, René LANG, Eugène FELDEN, Jean-Claude KREBS et Fernand HELMER



Commune de NIEDERSCHAEFFOLSHEIM Extrait du procès-verbal des

2 Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2016 (n° 2016-23) Monsieur le Maire demande au Conseil de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 14 avril 2016 Le Conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité : - ADOPTE le procès-verbal de la réunion du 14 avril 2016



DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 02 mars 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2020 Le procès-verbal de la séance du 20 janvier dernier est adopté à l’unanimité par les membres présents à ladite réunion 2 Adoption compte administratif 2019 Le Conseil Municipal, après présentation par M le Maire et en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, le

[PDF] Fonction Publique Territoriale

[PDF] COMMUNE DE LA WALCK COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2013

[PDF] POLITIQUE ET PROCESSUS DE TRAITEMENT

[PDF] P A R : D A N I E L L E D U C H E S N E A U, M A R I E - P A U L E L A C H A Î N E C O L L O Q U E D E L A E E S I C Q J U I N 2 0 1 1

[PDF] Le VIGOR L inventaire des victimes de leurs objectifs, options et risques

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 1 du 7 janvier 2016. PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre. Texte 7

[PDF] PROMOTION INTERNE 2012

[PDF] Formation TICE Interlangues. Tutoriel TBI SMARTBOARD

[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE AU STAGE DE PREPARATION AU DIPLOME DE PSYCHOLOGUE SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE

[PDF] Stage de préparation au diplôme d Etat de psychologie scolaire (DEPS) Année scolaire 2016/2017

[PDF] LE BAIL DE COURTE DURÉE

[PDF] 15 mars 2015. I. Contexte en RDC.

[PDF] avec la Galerie de Photos Windows

[PDF] Gestion prévisionnelle du personnel au XXIème siècle Les défis d un processus-clé de la GRH

[PDF] Système de Saisie en ligne des dossiers et de prise de rendez-vous pour les examens de permis de conduire