[PDF] CONDITIONS GéNéRALES DE FONCTIONNEMENT DE LA CARTE GéNéRATION



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C o n d i t i o n s G én é rales - bunq

Ces conditions générales s'appliquent, le cas échéant, à vous et à votre compte en monnaie électronique Vous n'êtes autorisé à ouvrir qu'un seul compte en monnaie électronique Si nous savons ou soupçonnons que vous possédez plusieurs comptes, nous pourrions tous immédiatement les clôturer



05 2014 Conditions g n rales de la carte de retrait UJ

la transaction à ce centre selon ses conditions de change Le relevé de compte du titulaire comportera les indications suivantes : montant de la transaction en monnaie d'origine, montant de la transaction convertie en monnaie nationale et montant des commissions



CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT

CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT Ce document est rendu obligatoire par l’article 22 de la Directive Services, l’article R 242 -35 du code de déontologie et l’article 8 de l’arrêté relatif aux établissements de soins du 13 mars 2015 CONDITIONS GENE RALES DE FONCTIONNEM ENT DE « CLINIQUE VETERINAIRE ST ROCH»



Conditions générales de la convention Affinéa Version V11 de

relatif à la perte et au vol des moyens de paiement, inexactitude des renseignements fournis, inexécution des engagements ou non-respect des conditions de fonctionnement des différents Produits et Services composant la Convention, saisie ou avis à tiers détenteur pratiquée sur le compte de dépôt qui paralyserait le fonctionnement des



CONDITIONS GÉNÉRALES UTILISATION DU SERVICE DE PAIEMENT

Lorsque votre appareil est déconnecté du compte Garmin, il ne peut plus être utilisé pour payer par la fonctionnalité Garmin Pay Si Fortuneo détecte un risque de fraude ou un non-respect des Conditions géné - rales d’utilisation du service, Fortuneo peut être amenée à suspendre la fonction - nalité de paiement Garmin Pay



Année universitaire 2016-2017 Modalités générales d

4 Un étudiant arrivant en retard à l’examen pour cas de force majeure est admis à composer si ce retard n’excède pas la moitié de la durée de l’épreuve, mais ne bénéficie d’aucun délai supplémentaire pour remettre sa copie 5 Tous les examens terminaux écrits sont anonymes Cette mesure ne s'applique pas



CONDITIONS GéNéRALES D’UTILISATION DE LA CARTE DE RETRAIT

à qui que ce soit Ils ne doivent pas notamment l’inscrire sur la carte, ni sur tout autre document Ils doivent veiller à le composer à l’abri des regards indiscrets Ils doivent utiliser le dispositif de sécurité personnalisé chaque fois qu’ils en reçoivent l’instruction par les DAB/GAB sous peine d’engager leur responsabilité



CONDITIONS GéNéRALES DE FONCTIONNEMENT DE LA CARTE GéNéRATION

Générale sont portés au débit du compte ou du livret auquel la carte est rattachée 5 3 – Le titulaire de la carte doit, préalablement à chaque retrait et sous sa responsabilité, s’assurer de l’existence à son compte ou à son livret d’un solde suffisant et disponible, et le maintenir jusqu’au débit correspondant



Conditions générales DELFDALF Gand

• Les droits d’inscription doivent être payés par virement au compte BE76 0682 4310 8295 de Alliance Française Oost-Vlaanderen, avec mention ‘nom du candidat + session + examen choisi’ • L’inscription n’est définitive qu’après le paiement de la somme correspondant à l’épreuve choisie

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