[PDF] Royaume du Maroc - COMPTE RENDU MISSION PARAGUAY - arso



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Compte rendu de mission - ARSO

Compte rendu de mission Objet : Mission à Strasbourg dans le cadre des activités de la CPM ainsi que le projet de visite de M Charles Tannock au Maroc, rapporteur spécial pour « les droits de l’homme dans la région du sahel » Date: 20-23 mai 2013 Lieu: Parlement Européen (PE), Strasbourg Participants :



Royaume du Maroc - COMPTE RENDU MISSION PARAGUAY - arso

Title: Royaume du Maroc - COMPTE_RENDU_MISSION_PARAGUAY_ Author: arso Created Date: 10/29/2014 7:21:43 AM



Maquette 17 x 24 cm juin 2006 - arso

longtemps, cette mission n’a pu avoir lieu en raison des entraves causées par le Maroc Composée de trois membres sous la direction du Suisse Christophe Girod, la mission a séjourné à El Ayoun du 17 au 19 mai On attend son rapport, qui, espérons-le, dénoncera avec force les atteintes aux droits humains perpé-trés par le Maroc



N° 155 I décembre 2014 paraît 4 fois par an – ISSN 1016-7730

Décès d’un militant sahraoui Hassana El Ouali, militant sahraoui, est mort en octobre der-nier de mauvais traitements et de tortures dans la prison de Dakhla



COMPTE- RENDU D’ACTIVITÉS LOCUS SONUS

COMPTE-RENDU D’ACTIVITÉS LOCUS SONUS 2006 / 2007 2 Introduction p3 Recherche et de l'Innovation & Mission de la Recherche et de la Technologie, Direction



RAPPORT DE LA MISSION D’EVALUATION DU CENTRE SOCIAL

compte, la faim et le manque du minimum vital sont une réalité Tous sont concernés : parents et enfants, étrangers et natifs Il se crée dans la ville de véritables réseaux de traite d’enfants ou même d’adultes, des réseaux maffieux de commercialisation de drogues, d’armes ou d’autres produits ou substances prohibées



COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2019 Le Conseil Municipal a été convoqué le 8 juillet 2019, en séance ordinaire, pour délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1 Nomination d'un secrétaire de séance 2 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2019 3



DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Compte tenu des travaux de la Place de la République, il était urgent de réaliser lesdits travaux Après avoir pris contact avec différentes entreprises, la SARL ARSO France a répondu pour exécuter les travaux dans les délais, pour un montant de 29 500 € HT, 32 450 €TTC



Rapport 2009 version 16 avril 2010 - OPPIC

5 compte-rendu des marchés d’un montant supérieur à 90 000 € passés depuis le précédent conseil 6 questions diverses : • transaction – université Paris VII – DBS • modalités d’application à l’ÉMOC du décret 2009-1065 du 28/8/09 concernant le CET • mission de préfiguration de Christophe Vallet (ÉMOC/SNT)

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