CHAPITRE IV DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU PERSONNEL MAÎTRISE

Annexe n° 3 : Accord sur le développement de la négociation collective p 36 Annexe n° 4 : Engagement réciproque p 45 Annexe n° 5 : Modèle de contrat de travail à durée indéterminée p 46 Annexe n° 5bis: Documents à joindre au contrat de travail p 49 Annexe n° 6 : Modèle de bulletin de paie p 50

CONVENTION COLLECTIVE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES

Congé parental d’éducation 26 bis Congés payés 16 à 25 9 Congés pour événement de famille 27 Consultation (instances représentatives du personnel) 17 et 33 20 Contrat de travail 17 4 3 D Délégués du personnel 10 Départ volontaire à la retraite 39 7 Déplacements professionnels 41

QUESTIONS DP Février 2014 - cftcpsasochauxfr

Elle concernera la promotion du 14/07/2013 au 01/01/2014 en subit les conséquences Fiche de paie Bis : dans les compteurs congés payés est lui totalement

Convention Collective Nationale

Le présent texte intègre les dispositions de l’avenant n°2014-01 du 04 février 2014 qui reconstitue le CHAPITRE 5 Congés 69 TITRE 9 Congés payés

CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE DE TRAVAIL DU 3 JUILLET 1970

Avenant n°53 du 16 janvier 2014 (mise en place d’une option rente de conjoint OCIRP) Etendu par arrêté ministériel du 23 juillet 2014 – JO du 14 août 2014 Avenant n° 2 du 12 novembre 2014 à l’accord collectif du 10 avril 2009 relatif à la mise en place d'un régime Frais de santé pour les salariés non cadres

Convention collective de travail du 6 mai 1969 concernant les

(Avenant n° 58 du 9 juillet 1985 modifié par les avenants n° 119 du 13 juillet 2006 et n° 120 du 16 janvier 2007) La présente convention règle les rapports entre les employeurs (particuliers, groupements ou sociétés) et les salariés des exploitations de

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES COMMERCES DE GROS N° 3044

et des Services Connexes F G T A F O , - La Fédération des Personnels du Commerce, de la Distribution et des Services C G T PRÉAMBULE Les dispositions de la CCN des ommer es de gros s’appliquent indistinctement aux hommes et aux femmes

CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DU 28 JUIN 1985 CONCERNANT

(Intégrant les dispositions de l’avenant n° 1 de l’accord collectif en santé Etendu par arrêté ministériel du 07 juillet 2015 – JO du 16 juillet 2015 Et de l’avenant n°2 de l’accord collectif de prévoyance du 25 septembre 2014 Etendu par arrêté ministériel du 17 juillet 2015 – JO du 30 juillet 2015