ANALYSE - collectivites-localesgouvfr
INSTRUCTION CODIFICATRICE N° 05-050-M0 du 13 décembre 2005 NOR : BUD R 05 00050 J Texte publié au Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique RECOUVREMENT DES RECETTES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX ANALYSE Produits des collectivités et établissements locaux autres que la fiscalité directe locale
INSTRUCTION CODIFICATRICE M96 EPLE - SNES
1/233 07/03/2012 11:03 instruction codificatrice m9 6 eple tome 1 - budget tome 2 - cadre comptable tome 3 - cofi
INSTRUCTION CODIFICATRICE M9 - aji-francecom
1/418 instruction codificatrice m9 6 cadre budgetaire et comptable des etablissements publics locaux d’enseignement tome 1 - budget tome 2 - cadre comptable
N° 11-022-M0 du 16 décembre 2011
INSTRUCTION CODIFICATRICE N° 11-022-M0 du 16 décembre 2011 NOR : BCR Z 11 00057 J RECOUVREMENT DES RECETTES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX ANALYSE Produits des collectivités et établissements locaux autres que la fiscalité directe locale
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 3 0 OEC 2013
Cette instruction constitue le référentiel réglementaire unique de la gestion budgétaire et comptable des EPLE La présente instruction en constitue la mise à jour pour l'exercice 2014 L'instruction codificatrice M9 6 présente la réglementation budgétaire, financière et comptable
FICHE N° 5 - SNES
technique des produits constatés d'avance (planche 8 de l'instruction codificatrice M9-6) soit être enregistrées au compte 4191 (avances reçues des familles) sur l'exercice n et reprise en n+1 au compte 4118 IV – ECRITURES EN COMPTABILITE GENERALE
FICHE N° 6 - SNES
formule des observations (point 1 1 2 6 de l'instruction codificatrice M9-6) 1 - Régie de recettes La création d’une régie de recettes pour un voyage ne se justifie que rarement puisque l’agent comptable ou le gestionnaire (régisseur) de l’établissement sont à même d’encaisser directement les recettes autorisées pour les voyages
LA GESTION DES IMMOBILISATIONS
réglementation (Instruction codificatrice n° 00-076-M93 du 21 septembre 2000 portant » réglementation budgétaire, financière et comptable des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ») Permettre le suivi physique des immobilisations et en particulier les entrées et sorties d’actif
Petit mémo sur les nouvelles modalités de la M9-6 - AJI
L’analyse financière est pour le moment en phase d’introduction dans notre instruction codificatrice Il faut bien voir qu’elle ne figure qu’en annexe dans la dernière mouture Elle sera appelée à ce développer en liaison avec le contrôle interne comptable, dont elle constitue dores et déjà un maillon central
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[PDF] MONITEUR EDUCATEUR ANNEXE I : REFERENTIEL PROFESSIONNEL 1.3 : DOMAINES DE COMPETENCES
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[PDF] Référentiel professionnel pour le Diplôme d'état de Moniteur Éducateur