MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement Lieu d’exécution : Le Marais 43210 BAS EN BASSET 1 2 - Etendue de la consultation La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée en application des articles 26 (5ème du II), 28 et 40 du Code des Marchés Publics (CMP) 1 3 - Décomposition de la consultation Les
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