Aménageur Numérique Haut et Très Haut Débit des - Limoges
1 Aménageur Numérique Haut et Très Haut Débit des Territoires 03/07/2015 LES RDV DU NUMERIQUE 15 JUIN CCI LIMOGES HAUTE VIENNE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
Si les bons ont été utilisés, le compte fidélité sera décrémenté du nombre de points correspondant au montant de l’article rendu De ce fait, le solde de points cumulés sur le compte fidélité pourra être négatif Tant que le solde de points d’un adhérent est négatif, les bons d’achat ne seront pas générés
[PDF] ARRÊTÉ N 03320150715320. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
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[PDF] Les aides financières et sociales pour les personnes handicapées
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[PDF] Quelle formation professionnelle pour développer des outils linguistiques d intégration?
[PDF] B. LA PROCEDURE DE CLASSEMENT D UN SITE NATUREL EN RESERVE NATURELLE REGIONALE
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