CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Accord-cadre «M
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Accord-cadre «Mise à disposition de personnel médical remplaçant au Centre Hospitalier de Mont de Marsan » Consultation passée sous forme de procédure adaptée en application des articles 26-II à 28, 30, 40-II, 76 et 77 du CMP DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : mardi 16 avril 2013 à 16 heures
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
La procédure utilisée est celle de la procédure adaptée en application des articles 27, 28, 40, 58 et 77 du code des marchés publics Le marché s’exécutera au moyen de bons de commande en application de l’article 77 du Code des marchés publics
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
fourniture de prestations d’animations et de photographies pour l’ensemble des manifestations et reunions organisees par la chambre de mÉtiers et de l’artisanat de region martinique cahier des clauses techniques particulieres marche n°cmar2018/cmar/10 accord cadre procédure adaptée articles 28 à 30, 76 et 77 du code des marchés publics
FOURNITURES ET PRODUITS DENTRETIEN POUR LES SERVICES DE LA
Elle est soumise aux dispositions de l’article 28 du Code des marchés publics (CMP) Le présent marché est un marché fractionné à bons de commande (article 77 du CMP) Il est passé pour une durée de 1 an Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse 1 mois avant l’échéance du terme 3 2 Compléments à apporter au C C T P
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES
l’installation, la mise en marche du matériel et la formation des enseignants Article 2 – Conditions de la consultation –Disposit ions générales 2-1 - Forme du marché Le présent marché est un marché public établi en application de la procédure adaptée prévue aux articles 26-II-1 et 28 du Code des marchés publics
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCAP)
- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (CCAG-FCS) approuvé par le décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres et du mois d'établissement des prix (mois Mo)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
ccap marché de fournitures et de services page 1 sur 18 commune de levens marche public de fournitures et de services cahier des clauses administratives particulieres (c c a p) marche a bons de commande fourniture et maintenance de dispositifs de video protection sur la commune de levens
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