[PDF] MARCHÉ SIMPLIFIÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE POUR L’ACHAT D’UNE AUTO



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MARCHÉ SIMPLIFIÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE POUR L’ACHAT D’UNE AUTO

Les variantes sont acceptées après réponse à l’offre de base Chapitre IV DISPOSITIONS DU MARCHE Article 1 : Objet de la consultation Le présent marché a pour objet l’acquisition d’une auto laveuse à batterie Article 2 : Allotissement Sans objet Article 3 : Durée du marché Sans objet Article 4 : Clauses techniques et



MARCHÉ SIMPLIFIÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE POUR L’ACHAT D’UNE AUTO

Procédure adaptée conformément à l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 compte tenu de l’estimation du coût d’acquisition (inférieur à 209 000 € H T ) Chapitre III - RÈGLEMENT DE CONSULTATION A Date et heure limites de dépôt des offres : le vendredi 8 novembre 2019 à 12 h 00 B Modalités d’envoi



Lettre de commande de fournitures n°PEL14-01

Mode de consultation : procédure adaptée Objet de la commande La présente ommande a pour o jet l’ahat d’une autolaveuse à batterie pour la salle omnisport Date et délai de livraison Le andidat s’engage à e que la livraison soit réalisée au plus tard 6 semaines à partir de la notification de la présente lettre de commande



Compte rendu du 24 janvier 2013 - citiesreseaudesvillesfr

ACQUISITION D’UNE AUTOLAVEUSE POUR LES BATIMENTS COMMUNAUX Compte tenu des surfaces des bâtiments communaux à entretenir (salle des fêtes, école, garderie, mairie, bibliothèque) et afin de faciliter le travail des agents, le maire propose au conseil municipal l’achat d’une auto laveuse transportable



EN DIRECT DU CONSEIL - marcelcavefr

Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, le changement de la borne incendie et confie les travaux au SIEP 5/ Achat d’une autolaveuse Le nettoyage de la salle des Fêtes nécessite afin d’être optimal l’usage d’une autolaveuse qui pourrait également être utile pour celui de l’Eglise ou des classes



SEANCE ORDINAIRE DU 24/09/2018 - Preignac

03/09/2018 Location projecteur sur batterie 22 septembre Kiloutou (-) 163 86 € 03/09/2015 Lancement consultation travaux de reprise de concession au cimetière 04/09/2018 Fourniture nettoyeur haute pression Héla (-) 243 80 € 05/09/2018 Fourniture autolaveuse Pollet (-) 187 70 € 13/09/2018 Cession véhicule 4L (+) 2200 00 €

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