DESINSECTISATION ET DERATISATION PROGRAMME 2017/2020
2 6 Modalités de remise du dossier de consultation aux candidats : Le Dossier de Consultation des entreprises sera envoyé gratuitement sur CD Rom, sur demande écrite uniquement (fax 03 25 07 56 61 ou courrier) Le Dossier de Consultation des entreprises est consultable ou téléchargeable sur le site www achatpublic com
Office International des Epizooties 1982 Reproduction ou
A - Dispositions générales concernant la certifica-tion (éthique de la certification) , 20 B - Dispositions concernant les transports (aménage-ment, désinfection et desinsectisation des véhicules, bien-être des animaux, etc ) 23 Chapitre 1 4 2 Mesures zoo-sanitaires applicables avant le départ et au départ 27 Chapitre 1 4 3
CLAUSES PARTICULIERES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES
deratisation-desinsectisation des locaux dans les etablissements scolaires de charente maritime ***** marche passe selon la procedure adaptee cahier des clauses particulieres administratives et techniques periode : du 1° avril 2015 au 31 mars 2016 coordonnateur : lycée marcel dassault 40 avenue marcel dassault b p 80169
2015 ccap et cctp DERATISATION - aji-francecom
en vigueur concernant la spécialité de ce marché 2 1 Contenu de la prestation - Deux visites à effectuer par année civile - Prestations relatives à la mise en oeuvre des moyens nécessaires à la détection, la destruction, et la prévention de certains parasites (blattes, cafards, rats, souris, )
Voyages internationaux et santé - WHO
- IV - Table des matières Remerciements Avant-propos Chapitre 1 Risques pour la santé et précautions à prendre : généralités Risques liés aux voyages
Et Voila le travail
exemple de rendre obligatoire la consultation du CHSCT sur le DUERP alors même que cette consultation s’impose en applica-tion simple de l’article L 4612-12 du code du travail qui dispose que « le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail est consulté sur les documents se rattachant à sa mission »
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Concernant la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup, une consultation auprès des 36 communes du territoire a été lancée et les 36 maires seront amenés à se positionner définitivement lors d'un prochain conseil des maires Les communes doivent avant le 31 août 2019, délibérer afin d'arrêter leur choix
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