AIDES AU CONSEIL EXTÉRIEUR DES LIBRAIRIES INDÉPENDANTES

Modalités de consultation par les copropriétaires (décret du 17 3 67 : article€ 9-1 nouveau créé par le décret du 30 12 15 : art 2) Jour et lieu de la consultation des justificatifs Le syndic fixe le lieu de la consultation des pièces justificatives des charges, soit à son siège, soit au lieu où il assure

REGLEMENT DE CONSULTATION - Mairie Les Contamines

7-Justificatifs de la capacité économique et financière et capacités techniques et professionnelles du candidat nécessaires à l’exécution de la DSP (à détailler : expérience, preuve de capacité d’investissement ) CONTENU DE LA SECONDE ENVELOPPE : 1-Le cahier des charges paraphé sur toutes les pages et signé en dernière page

RÈGLEMENT DE CONSULTATION N° TMP/98974

donnée à la consultation, à l’exeption des 3 andidats retenus pour présenter l’avant projet prévu Cf article 4 2 • 2 2 Décomposition en tranches et en lots Non • 2 3 Nature de l’attributaire Sans objet • 2 4 Documents fournis aux candidats Le présent dossier de consultation est constitué par : • Le présent règlement,

MARCHE DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX

qui lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables Dans ce cas, le candidat devra préciser la consultation concernée 5-2-Compléments à apporter au cahier des charges Sans objet 5-3-Langue de rédaction des propositions

ACHAT D’UNE FAUCHEUSE DEBROUSSAILLEUSE

Contenu du dossier de consultation des entreprises : - le présent règlement de consultation (R C ), - l’acte d’engagement/cahier des charges particulières (A E /C C P ) et ses annexes - un formulaire « lettre de candidature » DC1, - un formulaire « déclaration du candidat » DC2, 6- Procédure ouverte

AVIS D’APPEL À CANDIDATURES

V DOSSIER DE CONSULTATION Le dossier de consultation est envoyé par voie électronique aux soumissionnaires et est constitué de : la présente lettre de consultation (JUM_ONM_DAJ_M001), le cahier des charges (JUM_ONM_DAJ_M003_v01), la déclaration sur l’honneur relative aux critères d’exclusion (JUM_ONM_DAJ_F030_v01), VI

S’ENGAGER DANS LA PRODUCTION DE PAIN BIO GUIDE PRATIQUE

fournisseurs Les factures et documents justificatifs d’accompagnement (modèle en annexe XII du règlement n°889/2008) doivent po te les éféences de l’O ui a certifié les matières premières utilisées, les conditions de stockage et l’identifiation des produits,

MARCHE DECONCEPTION ET IMPRESSION DU MAGAZINE MUNICIPAL

Il se renouvellera par période de 12 mois, par reconduction express avant le 30 juin de chaque année, sans pouvoir toutefois excéder trois ans La dernière échéance du présent marché sera donc le 31 juillet 2020 6- Lieux où l’on peut demander le dossier de consultation :