Reconstitution de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

Recherche sur cadastre gouv du plan cadastral des communes nouvellement fusionnées A - Cadre juridique et éléments de contexte Une fusion de communes est une opération qui consiste à unifier en une seule commune deux ou plusieurs communes contiguës et jusqu'alors distinctes La commune nouvelle se substitue alors aux anciennes communes

demande d’extrait de matrice cadastrale

Ces références, section et numéro de plan, peuvent être consultées sur le site www cadastre gouv Pour les immeubles en copropriété, précisez le(s) numéro(s) de lot(s) demandé(s) Section : Numéro de plan : Adresse, ou à défaut lieu-dit, de la parcelle

Reconstitution de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures

cadastre de la paroisse de Saint-Augustin), l’autoroute Félix-Leclerc et une autre emprise de chemin de fer (lot 535 dudit cadastre), puis la ligne qui sépare les cadastres des paroisses de Saint-Augustin et de Sainte-Jeanne-de-Neuville; vers l’est, une partie de la ligne brisée qui sépare le cadastre de la paroisse de Saint-

Liste des modifications communales

Pour la consultation des documents (état civil, cadastre ) Agonnay 1972 Suppression-rattachement Par arrêté du 12 décembre 1972, Agonnay est rattachée à la commune de Saint-Savinien (J O , 1973, 19, 1981) VOIR AUSSI SAINT-SAVINIEN-SUR-CHARENTE Aigrefeuille-d'Aunis 1891 Changement de nom

GUIDE D’UTILISATION

3) Les lots se trouvent sous le groupe de renseignements « Cadastre » Si e groupe n’est pas affiché, cliquer sur le bouton pour l’ouvrir Les propriétés orrespondantes sont aussi sélectionné en rouge dans la carte, la propriété sélectionnée dans la liste est affichée en cyan dans la carte

09/10/2019 Urbanisme V1, Ville Uzès Didacticiel SIIG - Accès

+ LES OONNÉES PRÊT DONNÉES CONSULTATION LIENS CONTACT ACCUEIL LE Sii6 Le pfêJtde données cartographiques est possible et gratuit CONSULTATION EN LIGNE Consultez en ligne le cadastre, les PLU, les réseaux secs et humides, les photographies aériennes, l'éclairage public, les points de collecte des déchets ménagers, etc

DESCRIPTION DU FICHIER FANTOIR - collectivites-localesgouvfr

DESCRIPTION FICHIER FANTOIR DES VOIES ET LIEUX-DITS PAGE DE FICHIER 3 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 1 1 Description du fichier FANTOIR Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations

Demande de foncier agricole en vue de créer une exploitation

être instruite (consultation du document d’urbanisme en vigueur en Mairie et accès public en ligne sur l’Outil du Foncier Agricole de Guyane (OFAG) pour l’identification géolocalisée des parcelles :

CARTES, PLANS ET PHOTOGRAPHIES AÉRIENNES

d’après une tapisserie conservée dans l’hôtel de ville = plan de Saint Victor vers 1550, copie de Dheulland en 1756 6 Paris en 1552 Fac-similé du plan de Olivier Truschet et Germain Hoyau, dit plan de Bâle 7 Paris en 1609 Fac-similé du plan de Vassallieu dit Nicolay (réduction de 1/5) 1/6500 (Vue en perspective, le S est à 20

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