Aide-mémoire pour les exploitants d’établissements de
s’y rattachent Dans le but de faciliter la consultation, seuls les articles qui intéressent plus particulièrement les responsabilités et les exigences qui sont étroitement liés aux activités de restauration et de vente au détail ont été extraits de la Loi et du Règlement
EXPLOITATION DE LA BUVETTE/RESTAURATION POUR LA FÊTE DE LA
permettant l’exploitation de la buvette/restauration de la Fête de la Nature La commune de Vaux-sur-Mer désire confier la gestion de la buvette/restauration de l’événement afin d’offrir au public la possibilité de consommer sur place des boissons sans alcool, de la bière et de la nourriture (sucré et salé)
EXPLOITATION DE LA RESTAURATION POUR LE CONCERT DE CHARLÉLIE
4 / Mise en place de la restauration La restauration devra être mise en place le samedi 27 juin 2020 , entre 9h et 1 8h afin d'être effective à partir de 19h00 Le matériel sera démonté à la fin de la manifestation, le samedi 27 juin 2020 à 00h00 Aucun matériel ne devra être laissé sur place à la fin de la manifestation
Ville de Beauvais AOT RC Restauration Plan deau-2
les résultats de son exploitation Article 10 Contrat La mise à disposition de l'emplacement dédié à la restauration fera l’objet d’une convention d’occupation du domaine public signée par la Ville de Beauvais avec le prestataire retenu à la suite de cette consultation Article 11 Durée de la convention
UNION DES COMORES - WHO
fréquentes de consultation En pédiatrie l’incidence est estimée à 18,3 (MICS 2000) Les parasitoses intestinales occasionnent plus de 15 de consultation dans la population générale et touchent surtout les enfants de moins de 10 ans Le mois de mai 2006, un épisode d’intoxication alimentaire a touché environ 83 personnes au
RAPPORT ET RECOMMANDATIONS - Ville de Québec
restaurateurs et acteurs de la restauration et présentation de l'expérience de Montréal • Rencontre 5 : Préparation à la consultation de la population • Rencontre 6 : Élaboration du rapport sur les recommandations sur la cuisine de rue • Rencontre 7 : Validation finale des recommandations sur la cuisine de rue
Rapport sur l’examen du complément à l’étude d’impact
Contamination de la nourriture traditionnelle Le promoteur doit procéder à l’évaluation du potentiel de contamination de la nourriture traditionnelle associé au projet Cette évaluation doit contenir : - Une identification et description des nourritures traditionnelles prélevées ou qui pourraient être
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Autochtones fera en sorte de ne pas augmenter la compétition pour la nourriture et justifier pourquoi les densités demeureront en deçà de la capacité de support du milieu E) Évaluer la superficie qui ne pourra être recolonisée après la restauration du site (par exemple, fosse et route) pour chaque espèce
Règlement de consultation des archives municipales
L’accès à la salle de consultation des archives municipales est libre et gratuit à toute personne majeure ou mineure accompagnée d’un majeur, sous réserve des conditions préalables d’inscription et de rendez-vous, ainsi que du respect du présent règlement
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