MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
FOURNITURES ADMINISTRATIVES COURANTES, PAPETERIE Consultation lancée pour la passation d'un marché selon la procédure adaptée selon l’artile 2123-1 du CCP Objet du marché : Le marché à conclure, est un marché à bon de commandes pour la fourniture de
REGLEMENT de CONSULTATION (RC) - Salleboeuf
Marché à Procédure Adaptée - Règlement de Consultation Marché à Bons de commande de Fournitures de papeterie RC Page 3 sur 6 Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales La présente consultation concerne la fourniture de produits de bureau pour les besoins des collectivités qui
consultation 01 fourniture de bureau - Université AMira
par la commission d’ouverture des plis et d’évaluation des offres, consultation n° 06 ayant pour objet acquisition de papeterie et fourniture de bureau (Chapitre III-Fournitures Article III 4 Papeterie et fournitures de bureau) NB : • Validité de l’offre : 90 jours a/c de la date d’ouverture des plis
ةيبعشلا ةيطارقميدلا ةيرئازجلا ةيروهمجلا
une consultation relative à l’acquisition d’articles de papeterie et fourniture du bureau Cette consultation est destinée aux personnes physiques et morales, régulièrement inscrites au registre du commerce, justifiant de l’activité requise pour la fourniture des articles objet de la présente
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION PAPETERIE-ENVELOPPES Article 1 : Nature du marche Le présent marché est un marché à bons de commande passé selon une procédure adaptée M A P A du Code des marchés publics art 28 L’objet du présent marché est la fourniture du LPO Robert Garnier en besoin de papeterie – enveloppes
Produits papetiers, articles de papeterie et imprimés
public de fourniture de produits papetiers, d’articles de papeterie et d’imprimés III 7 2 Rédaction du règlement de la consultation page 66 ANNEXES page 67 SOMMAIRE DES ANNEXES page 68 I Liste des abréviations utilisées page 69 II Lexique des termes papetiers page 71 III Classifications page 81
Marché à Bon de Commande Fournitures de papeterie
Les prestations à effectuer par le soumissionnaire seront d’assurer la fourniture en produits de papeterie de bureau et la livraison dans les conditions requises Les bons de commandes qui seront émis par chacune des entités du groupement constituent l’exécution du marché
REGLEMENT DE CONSULTATION RESERVE AUX PETITES ET MOYENNES
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation a pour objet l’acquisition de papeterie et fournitures de bureau pour le compte du Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l’Administration, sis à Rue Ahmed Cherkaoui, quartier administratif, Agdal, Rabat
PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP
DCE « Fournitures de bureau et papeterie 2017 » Page 2 sur 4 Objet de la consultation : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de Fournitures de bureau et papeterie au Collège Emilien Adam de Villiers - 97410 Saint-Pierre Le présent accord-cadre comporte 2 lots définis comme suit : o Lot 1 : Papier
CAHIER DES CHARGES Impression- Fourniture papeterie
papeterie et outils administratifs du Parc/ Ne sont pas compris dans cette consultation les bordereaux administratifs, les cartes de visite, la chemise Parc et les Rapports du Comité Syndical) 6-2- Fichiers informatiques Le contenu des différentes prestations sera remis à l’imprimeur sous forme de documents
[PDF] Consultation Liste electorales
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