SYBARVAL ENQUÊTE PUBLIQUE relative au DAC
DAC SYBARVAL – Conclusions commission enquête avril 2013 1/6 Département de la Gironde Préfecture de la Gironde Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon et du Val de l’Eyre SYBARVAL ENQUÊTE PUBLIQUE relative au DAC Document d’Aménagement Commercial
SYBARVAL ENQUETE PUBLIQUE relative au DAC
SYBARVAL ENQUETE PUBLIQUE relative au DAC Document d’Aménagement Commercial du 17 décembre 2012 au 4 février 2013 RAPPORT de la COMMISSION D’ENQUÊTE avec procès verbal des observations et mémoire en réponse du maître d’ouvrage source SYBARVAL
ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE
ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE relative d’une part au projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Bassin d’Arcachon Val de l’Eyre, arrêté le 2 juillet 2012, et d’autre part au Document d’Aménagement Commercial (DAC) du Bassin d’Arcachon Val de l’Eyre adopté le 2 juillet 2012
Sans titre-1
Enquête publique conjointe relative d'une part Au projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bassin d'Arcachon Val de l'Eyre, arrêt é le 02 juillet 2012 et d'autre part, au Document d'Aménagement Commercial (DAO du Bassin d'Arcachon val de l'Eyre adopté le 02 juillet 2012
Le L PoulpeP - SEPANSO
midi, au siège du Sybarval à Andernos-les-Bains Débutée le 17 décembre, l’enquête d’utilité publique relative au projet de schéma de cohérence territoriale (Scot) et au document d’aménagement commercial (DAC) s’est achevée hier après-midi au siège du Sybarval, à Andernos-les-Bains (1) Et dès 14 heures,
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