[PDF] CONDITIONS ET TARIFS 2017 - Caisse dEpargne

Directive facturation frais gestion assurance - CAP Prévoyance

Directive de la CAP - Fondation de prévoyance intercommunale

CAP Prévoyance Diretive sur la faturation des frais de gestion d’assurane (état au 1er janvier 2014) 5 / 6 B MISE EN GAGE Art 12 Examen du dossier En cas de demande de mise en gage, les dispositions du présent règlement relatives au versement anticipé

DOCUMENT D’ENTREE EN RELATION STATUTS LEGAUX ET AUTORITE DE

Placement, Assurance vie Gratuit De 0 à 5 des frais d’entrée Commission de gestion selon assureur (*)2 Bilan Patrimonial Forfait en fonction du montant brut du patrimoine sur lettre de mission - Prévoyance et santé De 0 à 50€ en fonction de la compagnie d’assurance Variable selon la compagnie Immobilier

DOCUMENT D’ENTRÉE EN RELATION - Conseil en Gestion de

produits financiers, nous pourrons recevoir en notre qualité de Conseil en Gestion de Patrimoine Indépendant, en sus des frais de souscription non acquis aux OPC, une partie des frais de gestion pouvant aller jusqu'à 50 de ceux-ci, qu'il s'agisse d'OPC obligataires, monétaires ou investis en actions

Projet de règlement de prévoyance de la CPI Services

1 La CPI est une caisse de prévoyance au sens des statuts de la CAP 2 Elle a pour but d'assurer la prévoyance professionnelle du personnel des employeurs affiliés contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse, du décès et de l'invalidité Art 2 Plan de prévoyance

AVICAP – SARL au capital de 20 000

Assurance de prêt & couverture risques spéciaux De 0 à 50 à 1 500 Sur Lettre de mission € Variable selon la compagnie Bilan patrimonial Forfait en fonction du montant brut du patrimoine sur lettre de mission - Placement, Assurance vie Gratuit de 0 à 5 des frais d’entrée Commission de gestion selon assureur (*)2

CONDITIONS ET TARIFS 2017 - Caisse dEpargne

Frais de tenue de compte Service rémunération du compte (13), Relevés de compte décadaires et mensuels Chéquier Seuil de facturation des agios à compter de 5,00 € Banque à Distance Internet Assurance moyens de paiement Assistance et protection juridique des principaux mandataires 10,00 €/mois > Forfait Syndicat de Copropriété (16)

DOCUMENT D’ENTRÉE EN RELATION - Conseil en Gestion de

sur des produits financiers, nous pourrons recevoir en notre qualité de Conseil en Gestion de Patrimoine Indépendant, en sus des frais de souscription non acquis aux OPC, une partie des frais de gestion pouvant aller jusqu'à 50 de ceux-ci, qu'il s'agisse d'OPC obligataires, monétaires ou investis en actions

Recueil des prix des principaux produits et services

Réédition d’extrait de compte : par ligne 0,10 € • minimum 18,50 € Récapitulatif Annuel de Frais Gratuit Gestion du compte Tenue de compte (1), par mois 2,00 € Conservation de relevés en agence, par trimestre 19,00 € Édition d’un IBAN Gratuit Tenue de compte inactif depuis plus de 12 mois (2) 30,00 €/an